Merci de votre réponse. Je précise ma demande, qui était assez incomplète.. La compagnie (association productrice, donc) a passé une commande d'écriture à l'auteur et le rémunère (note d'auteur). Par ailleurs, l'artiste est inscrit à la SACD. Je crois que la SACD n'autorise pas les cession de droit à titre gracieux, sauf cas très précis et très limités. En l’occurrence, les textes audio seront en téléchargement libre durant 5 ans, partout, tout le temps.
Concernant le contrat de travail: le directeur artistique est intermittent du spectacle (metteur en scène, cadre ou artiste dramatique, selon).
Dernière précision: voici ce que nous indiquons dans un contrat de commande d'écriture "normal", qui ne convient donc pas dans le cas d’espèce:
Il est précisé que le présent contrat n’emporte pas la cession des droits patrimoniaux de l’auteur sur l’œuvre commandée. Par conséquent, pour toute exploitation ultérieure de l’œuvre (reproduction ou représentation), le commanditaire devra établir avec la SACD un contrat de cession des droits patrimoniaux distinct du présent contrat, en conformité avec les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur(e) s’engage ainsi à déposer l’œuvre, objet des présentes, à la SACD et à accorder toutes les autorisations d’exploitation au commanditaire, y compris l’exclusivité si elle lui est demandée."
Mais peut-on faire autrement...
Merci de vos retours
il y a 2 ans
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