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Attaque pour vice cache : comment me defendre ?
Sujet initié par Kitesilver, il y a 2 ans - 4324 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
J'ai vendu mon vehicule par le biais d'un professionnel , il y a 1 an 1/2.
Etant excessivement maniaque avec mes autos , celle ci etait dans un etat proche du neuf avec 41000 km. Controle Technique vierge, j'avais juste rencontre 1 an avant une alerte moteur incomprehensible , ne decelant aucun probleme a la conduite.
Un ami mecanicien a toutefois observe la deterioration de la tresse du collecteur sous la voiture du a des frottements sur la chaussee et le silencieux fendu. Il m'expliqua que ceci pouvait etre la cause de l'alerte moteur qui pouvait provenir de mesures erronees de la sonde lambda. Sur ces conseils, j'ai achete sur le net une tresse de collecteur neuve et une ligne d'echappement complete et c'est cet ami qui me l'a monte pour limiter les couts (via Norauto) Suite a cette installation, l'alerte moteur disparue totalement et mon vehicule etait a nouveau comme neuf.
J'avais signale a l'acheteur ce seul probleme rencontre durant la vie de la voiture et le fait qu'il avait ete resolu ... en ameliorant au passage la ligne d'echappement.
l'acheteur me recontacta pres d'1 an plus tard pour me dire avoir egalement une alerte moteur et que le concessionnaire n'arrivait pas a trouver son origine ...je lui ai demande s'il n'avait pas frotte le vehicule sur des plaques d'egouts ou dos d'ane (vehicule tres tres bas) en lui reexpliquant ma mesaventure et sa resolution
...
.
Toutefois , 1 an 1/2 apres la vente et 10000 km parcourus, mon acheteur fait une procedure pour vice cache en m'expliquant que les soupapes moteurs seraient HS et que le montant des reparations s'eleveraient a 5000 ou 6000 euros.
Etant de bonne foi, ayant vendu une auto dans un etat plus qu'impeccable avec un CT vierge, et un entretien scrupuleux en concession, j'aimerais savoir ce que je peux faire car je me sens desarme par cette situation.
Merci de vos réponses
Cdt
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Bonjour,
Il y'a plusieurs points qui sont importants dans ce dossier.
D'une part vous dites avoir vendu le véhicule via un vendeur professionnel, il faudrait vérifier si ce professionnel n'avait pas l'obligation d'examiner le véhicule avant sa mise en vente.
D'autre part il faudra démontrer que le vice n'était pas apparent et qu'il préexistait à la vente. Cela passera nécessairement par une expertise du véhicule.
Je vous conseille de vous rapprocher de votre assurance pour savoir s'ils peuvent vous accompagner dans ce litige du point de vue technique et juridique.
Cordialement.
Kitesilver
Bonjour et merci pour votre reponse.
J'ai en effet contacte le vendeur professionnel qui a realise la transaction et selon lui, il n'est pas tenu de verifier plus que visuellement l'etat d'un vehicule.
Sa prestation se resume a mettre en avant le vehicule sur differents sites de vente et a proposer d'eventuelles extensions de garantie a l'acheteur.
Mon auto etant a l'etat quasi neuve au moment de la vente (il l'utilise meme encore aujourd'hui ds le cadre de sa publicite car c'est un cabriolet 2 places tres rare) , il proposait a l'acheteur sans difficulte une extension de garantie de 6 mois a 1 an ...mais l'acheteur n'a pas juge utile de la sosuscrire.
Le professionnel se dedouanne donc de tout litige.

L'acheteur va en effet depecher un expert pour definir l'origine et l'anteriorite des degats moteur , mais je me sens malgres tout inquiet parceque bien que j'ai toujours ete precautionneux (meme trop) avec cette auto qui roulait tres occasionnellement pour des ballades avec ma femme , se pourrait-il qu'il y aie eu un defaut de soupapes dont je n'aurais jamais eu concience ?
Je n'ai jamais pousse le vehicule ds ses limites, jamais de circuit, et je faisais meme faire des revisions plus souvent que preconisees justement parcequ'elle roulait peu.

Ou le jeune homme (25 ans,) qui me l'a achete aurait-il mis du bioethanol des l'achat pour faire quelques economies et aurait-il malmene la mecanique des les 1er jours ? L'expert sera-t-il a meme de savoir si des degats ont ete occasionnes avant ou quelques semaines seulement apres l'achat ?
C'est ce qui m'inquiete . Lorsque ce jeune homme a signe la vente avec le professionnel , j'etais present pour leur remettre les clefs et c'est son pere qui a pris le volant de l'auto par "prudence" ... il m'a ramene en ville avant de prendre la route et j'ai constate qu'il ne savait pas passer les vitesses convenablement, qu'il etait souvent en sous-regime ou carrement en sur-regime, calant meme plusieurs fois malgres l'enorme couple du moteur.
Je me souviens m'etre dit en la regardant partir qu'il n'arriverait pas chez lui en un seul morceau ... j'ai donc peur que soit le jeune homme, soit son pere, aient malmene des les 1er jours apres la vente, l'auto .
Comment l'expert pourrait definir une anteriorite precise des degats si c'est le cas ?
De mon cote je n'ai pas d'assistance juridique ds mes contrats d'assurance habitation ...
Merci pour vos precieux conseils.
Bien cordialement.
il y a 2 ans
Bonjour,
C'est tout le métier d'expert automobile que de tenter d'établir l'origine des vices et de dater leur apparition.
S'il n'y parvient pas votre responsabilité au titre des vices cachés ne peut être engagée, le "doute" doit vous profiter.
Je pense qu'il faut quand même analyser le contrat passé avec le vendeur professionnel pour tenter d'accrocher sa responsabilité au lieu de la votre.
Enfin, si votre véhicule est récent la garantie constructeur pourrait encore être mobilisable.
Si vous n'avez pas de protection juridique je vous conseille tout de même de vous rapprocher d'un avocat pour ne pas vous laisser abuser par votre acquéreur.
il y a 2 ans
Kitesilver
Bonjour et encore une fois merci,

J'ai épluché le contrat signé avec le vendeur professionnel et il est bien stipulé plusieurs fois qu'il se dédouanne de tout vice caché. Aucun recours donc de ce coté.

J'ai recontacté les mécaniciens qui suivaient mon auto et eux memes sont stupefait tellement elle etait dans un etat neuve malgres ses 41000 km. Tous me disent que si un quelconque probleme de soupapes avait existé quand je l'ai vendu, cela serait apparu sur le CT et les mesures d'emissions polluantes ....et selon eux il parait evident que le jeune homme a mis du bioethanol dans la voiture et a detruit le moteur !

J'espere donc maintenant que l'expert sera honnete et demontrera cela.
Je prevois de contacter un avocat dans le cas contraire et de faire faire une contre-espertise.

Encore merci pour vos conseils.
Bien cordialement
il y a 2 ans
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