Sujet initié par Stéphan, il y a 2 ans - 3237 vues
Bonjour, Je suis enseignant dans le domaine des industries graphiques. Dans le cadre d'un projet avec des apprentis de Bac pro, je souhaiterais réaliser une brochure présentant des tableaux de maîtres, chaque œuvre étant choisie et décrite par un jeune. Le tirage de cette brochure serait de quelques dizaines d'exemplaires. Pourriez-vous m'indiquer, SVP, quelles démarches effectuer pour respecter les droits d'auteur ? En vous remerciant pour vos réponses.
Bonjour, Je vous remercie vivement pour votre réponse. Malheureusement, beaucoup de mes étudiants ont déjà choisi des œuvres qui ne sont pas encore tombées dans le domaine public (d'Henri Matisse, par exemple, pour lequel il faudra attendre 2024). Savez-vous de quelle manière connaître et contacter les ayants-droits ? En vous remerciant par avance pour votre réponse, Bien cordialement, Stéphan Vinci
Il n'y a pas de méthode précise. Il faut identifier chaque ayant droit avec les moyens du bord, en procédant à quelques recherches. Toutefois, pour une brochure réalisée dans un cadre pédagogique, à finalité non commerciale et en quelques exemplaires, le risque de se voir reprocher une reproduction d’œuvre de grande notoriété me semble négligeable, même s'il est n'est pas totalement exclu.
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.