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Alexia.frForumPropriété intellectuelleDessin, Interprétation personnelle de la réalité
Question résolue par Maître Ismaël MEZITI
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Ismaël

Dessin, interprétation personnelle de la réalité
Sujet (Cloturé) initié par candy, il y a 2 ans - 2708 vues

Bonjour, Je dessine des portraits personnalisés de chiens façon cartoon (gros yeux, grosse tête) en numérique. Il y a quelques mois une cliente m'a demandé de modifier complètement le portrait de son chien car elle le trouvait horrible et pas ressemblant. J'ai préféré couper court et la rembourser immédiatement.

J'ai dernièrement imprimé sur du bois pour les vendre, des illustrations de chiens que j'ai inventés cette fois-ci (avec un style encore plus exagéré, très longs cils, noeuds énormes sur la tête, fleurs tout autour de la tête).

La cliente ci-dessus me traite de voleuse, fait des postes incendiaires à mon sujet sur les réseaux sociaux car elle estime qu'une de mes illustrations ressemble au portrait qu'elle avait trouvé si moche au début. Elle raconte que je me fais de l'argent sur le dos de son chien.

J'ai la même base de tête et d'oeils pour tous mes portraits, donc oui mes dessins ressemblent à mes dessins.

Comment ça se passe dans ces cas-là au niveau de la propriété intellectuelle svp?

D'avance Merci.
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1 réponse
Maitre Ismaël MEZITI
Inscrit au barreau de Toulouse
22 avocats recommandent825 questions résolues2 publications
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Chère Madame,

S'agissant des créations de l'esprit, votre ancienne cliente ne possède aucun droit sur vos œuvres, ni même sur vos inspirations.

Par ailleurs, il convient d'agir contre votre ancienne cliente pour diffamation, conformément aux articles 32 et 33 de la loi du 29 juillet 1881.

Il convient dans un premier temps de porter plainte devant le Procureur de la République ; en cas de classement sans suite ou d'immobilisme, une plainte avec constitution de partie civile pourra être diligentée laquelle vous permettra d'obtenir des dommages et intérêts.

Intervenant dans toute la France, je peux m'en occuper si vous le souhaitez.

N'hésitez pas à me contacter ; vous trouverez mes coordonnées en tapant mon nom sur les moteurs de recherche.

Je vous remercie enfin d'indiquer que j'ai bien répondu à votre question.

Dans l'attente, je vous prie de me croire, chère Madame,

Votre bien dévoué
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il y a 2 ans
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