Positif au thc-cooh mais négatif au Δ-9-thc, peut-on se défendre ?

Sujet (Cloturé) initié par Rogmax, il y a 2 ans - 2891 vues

Bonjour maître,
Tout d'abord merci beaucoup de votre réponse,
Effectivement les enjeux sont importants pour moi puisque je suis en récidive et que ce serait ma troisième condamnation pour le même sujet, de plus il ne me reste que 3 points sur mon permis probatoire et la saisine du contrôle pour stupéfiant est un excès de vitesse de plus de 40 km/h, j'ai déjà perdu mon emploi dû au fait que je ne peut plus conduire et retrouver du travail dans mon domaine sans permis est très compliqué, sans parler des risques d'incarcération....
Dans mon procès-verbal j'ai avoué avoir tiré quelques taffes sur une cigarette de cannabis la veille de mon interpellation, et la présence du métabolite négatif n'est pas excessive mais pas minime non plus.
Si les charges retenues contre moi étaient d'avoir consommé une substance illégale sur le territoire français je l'assumerai, cependant je ne vois pas pourquoi j'accepterai d'être condamné pour avoir conduit sous l'emprise de stupéfiant alors que c'est n'est pas le cas...
J'imagine que si ont condamnait un automobiliste pour conduite sous état d'ivresse parce que on aurait retrouvé des traces d'une ancienne consommation dans sons organisme alors qu'il était sobre au moment du contrôle, tout le monde trouverait ça aberrant...
Bref je ne m'attends pas à ce que vous me répondiez sur ce sujet, j'ai juste un peu de mal à m'empêcher de m'exprimer
Je compte bien évidemment me faire accompagner par un avocat mais dans tous les cas je vous remercie encore de votre réponse qui me permet d'estimer un peu les difficulté que je vais rencontrer.
J'aurais juste une dernière question avant d'arrêter de vous embêter et d'appuyer sur le bouton vert,
Pour le moment j'ai été notifié de mes résultats sanguins seulement au téléphone par la gendarmerie, j'ai eu connaissance des taux mais je ne sais pas ce qui a été stipuler dans le rapport d'analyses.
Dans le cas où le rapport ne préciserai pas que je n'étais plus sous l'effet du cannabis, je me suis dit que je pourrais aller faire décrypter mes résultats d'analyses (par exemple par un docteur) et éventuellement me procurer un document signé qui attesterait qu'aucunes molécules à effet psychoactif était présente dans mon organisme au moment des faits.
Pensez-vous que cela pourrait avoir une utilité ou ne serait que du temps perdu ?

Vous allez forcément être convoqué pour que le taux vous soit notifié et que vous puissiez signer le procès-verbal de notification.

En revanche à ce stade, la copie du rapport ne vous sera pas donnée.

Par exception, certaines gendarmeries le donnent mais cela reste rare.

Donc si vous voulez avoir accès à votre rapport il faudra solliciter la copie de l’intégralité de votre dossier une fois que vous serez convoqué au tribunal.

Il arrive que l’expert dans ce rapport commente lui-même les résultats. Et c’est souvent le cas lorsque le THC est négatif et que ce sont seulement les deux métaboliques qui reviennent positives. Dans ce cas là l’avis d’un deuxième expert serait inutile.

En revanche si l’expert ne se prononce pas, vous avez tout le loisir de produire d’autres éléments d’autres experts. C’est simplement que ces éléments seront soumis à la libre appréciation du juge .

Cela s’inscrit dans une logique de défense à construire avec un avocat.

Donc non ce ne sera pas peine perdue mais il faudrait organiser cela avec le conseil d’un avocat (pour ne pas engager des démarches et frais inutiles tout simplement). J’espère que cela répond à votre question.