Droit de passage vs droit de raccordement

Sujet initié par Youri1981, il y a 2 ans - 1939 vues

Bonjour,
Je suis nouvellement propriétaire d'une maison dont une partie du terrain est un chemin, donnant accès à 3 parcelles. Ces dernières disposent d'un droit de passage. L'un des voisins souhaite enterrer dans ce chemin une canalisation d' eau, son électricité et son téléphone arguant qu'il a un droit de réseau / raccordement puisqu'à présent il est raccordé à une évacuation des eaux usées qui passe effectivement dans mon chemin. J'aimerais savoir si le fait que ce raccordement qui existe depuis des années (probablement 30 ans) lui donne bien un droit de réseau/raccordement total et complet sur ce chemin pour des choses d'autre nature : à savoir la possibilité d'aussi passer son eau (à date aucune canalisation y passe), son électricité (à date rien d'enterré sur le chemin c'est aérien) et son téléphone. Peut il m'imposer ces travaux là, sachant qu'il n'est pas enclavé (autre ouverture sur son terrain sur une route mais s'est éloigné de sa maison, moins direct qu'en passant par mon chemin et donc plus couteux pour lui)

Merci de vos réponses et éclairages. Nous passons en conciliation avec lui auprès du tribunal de proximité