Bonjour,
Dans votre exemple, qu'est ce qui est libre de droit ? Le texte en langue étrangère, sa traduction ou bien les deux ?
Si le texte originel est entré dans le domaine public, ce n'est pas forcément le cas de sa traduction, œuvre distincte (bien que dérivée) du texte d'origine.
Son exploitation est donc soumise à l'autorisation de l'auteur de la traduction, sauf si elle est elle-même entrée dans le domaine public.
Attention, la notion de "copyright" n'est pas utilisée en droit français.
Cordialement,
il y a 2 ans
Je vous remercie vivement de cette réponse rapide. En effet, le cas que je vous ai soumis était celui de la traduction (publiée depuis plus de 70 ans) de textes latins (très anciens donc).
Je vous prie d'excuser mon anglicisme : j'entendais désigner là un droit d'auteur qu'il fallait solliciter et dont il fallait s'acquitter. Si je vous ai bien lu, la mise en ligne (sans ajout de notes ou de commentaires) n'ajoute rien aux dispositions dont vous avez fait état.
il y a 2 ans
Bonjour,
Selon moi cela ne change rien du point de vue des droits d'auteur.
Il faut simplement prendre soin de respecter les droits moraux de l'auteur de la traduction en mentionnant son nom et sa qualité d'auteur.
Bien cordialement,
il y a 2 ans
Je vous laisse cliquer sur "oui, merci" si cela répond à votre question.
Cordialement,
Cliquez ici pour ajouter un commentaire