Sujet (Cloturé) initié par Ninja95, il y a 2 ans - 1679 vues
Bonjour, J'ai acheté un cheval a un monsieur il y a 2 mois environ. Jai la carte d'immatriculation du cheval et je l'ai mis a mon nom. Aujourd'hui j'ai une dame qui me contacte. Cest la propriétaire avant ce monsieur. Elle me dit qu'il n'a pas entièrement payé le cheval et qu'il aurait pas eu droit de le revendre du coup.Elle dit que vu qu'il a pas payé, le cheval est soit disant volé. Elle me dit que légalement elle reste toujours la propriétaire et si j'arrive pas a convaincre ce monsieur de payer ce qui reste (j'arrive pas a lui joindre) elle va lancer des procédures pour récupérer le cheval. A-t-elle droit? Ce nest pas a moi de faire payer ce monsieur. Le cheval est officiellement a mon nom sur le site de ifce. Est-ce que je peux avoir des soucis. Est-ce que ca peut qu'on me retire mon cheval ? Merci de vos réponses
Bonjour, A mon sens il appartient à cette dame de recouvrir les sommes que lui doit encore son acquéreur directement auprès de ce dernier.
Vous n’aurez aucun mal à démontrer que vous avez acheté ce cheval en toute bonne foi, à plus forte raison si les documents que vous a transmis le vendeur étaient en règle, ce qui me semble être le cas dans la mesure où vous avez pu procéder aux formalités de transfert de propriété.
Merci d’indiquer si j’ai répondu à votre question.
Merci. Jai regardé les documents. Jai son passport avec don numéro d'identification et on avait signé un contrat de réservation. Il y a pas de catégorie "propriétaire" dans le passeport parceque ca se fait que en ligne. Mais en ligne je suis bien noté comme la propriétaire. Mais du coup elle m'a dit que deja ce monsieur était pas le vrai propriétaire (vu qu'il a pas payé) et du coup la vente envers moi est nul.
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