Le système de point

Sujet initié par Abelle, il y a 2 ans - 1674 vues

Bonjour,

C'est ça.

Je vous donne un exemple pour illustrer.

Vous passez le permis. Et tout de suite vous commettez un petit excès de vitesse = vous perdez -1 point = 5/6 points.

Au bout de 6 mois > 6/6 points.

Quand le permis aura un an, vous ne passerez pas à 8/8. Vous restez à 6/6.

Quand le permis aura 3 ans de vie, alors là vous passerez à 6/12 points (vous êtes déplafonné quoi qu'il arrive au bout de 3 ans. C'est l'assiette des points qui est déplafonnée).

Quand cela fera 3 ans que vous avez perdu le -1 point > vous passerez à 12/12 points.

Pour les courriers envoyés par la préfecture vous indiquant votre solde de points, c'est le relevé d'information intégral qui prévaut car ces courriers ne sont pas tous à jour. Ou bien lorsqu'ils arrivent, votre situation a déjà changé entre temps.

Et en ce qui concerne le courrier 48SI, (celui qui annonce un solde de points nul et qui est envoyé en recommandé), il faut vérifier en cas de doute et d'informations contradictoires auprès de la préfecture.

Il arrive qu'on vous envoie le courrier mais qu'ensuite la situation soit régularisée par exemple parce qu'on a oublié de vous compter un stage et que vous avec formé un recours pour le faire créditer.

Il faut la confirmation écrite dans ce cas de la préfecture que votre courrier 48SI est à considérer "comme nul et non avenu" pour ne pas risquer des poursuites pour conduite malgré invalidation du permis.

Est-ce que cela répond à votre question?