Quels sont donc les risques encourus si l'on crée une oeuvre dérivée sans l'accord de l'auteur de l'oeuvre originaire ?
Merci par avance
il y a 2 ans
Bonjour,
Pour compléter la première réponse, les droits d'auteur du livre initial ne disparaissent pas.
La loi précise effectivement que "l’œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l’œuvre préexistante" (article L.113-4 du Code de la propriété intellectuelle).
Si l’œuvre initiale est encore protégée par des droits d’auteur, il est donc nécessaire d’obtenir l’autorisation de l'auteur pour l’insérer dans une oeuvre nouvelle et pour pouvoir l'exploiter.
A défaut, l'auteur pourra engager une action en contrefaçon pour défendre ses droits et demander notamment des dommages intérêts.
Bien cordialement,
il y a 2 ans