Sujet initié par Laurent, il y a 2 ans - 2899 vues
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Bonjour,
ma fille a confectionné un vêtement dont le dessin a été fait, à l'époque, avec une amie, reproduisant un costume breton d'une ancienne photographie des années 30. Cette amie s'était alors proposée de reproduire ces motifs par dessins qu'elle a ensuite transférés sur le tissu. C'était un acte alors amical et volontaire où aucune question pécuniaire n'était apparue. Or, ma fille et cette amie se sont fâchées au sujet du travail de broderie accompli. Effectivement, cette amie s'est permise de lui reprocher son travail et en la rabaissant. Depuis, elles ne se sont donc plus côtoyées. Le travail accompli, le costume a été présenté en public lors d'un projet. Or cette ancienne amie, aujourd'hui, se dit propriétaire intelectuel des dessins et réclame une compensation financière de 500€ pour le service auquel elle s'était elle-même portée volontaire et prétendant avoir refusé ,et elle précise, "oralement", que le costume soit rendu public. Je précise que ce prétendu refus n'a jamais été émis de quelque moyen que ce soit. Que devons nous faire? Merci.
Cher Monsieur, Difficile de répondre sans avoir les pièces de votre dossier. En toutes hypothèses, si le dessin reproduit réellement un modèle déjà existant, à défaut de création, l'ancienne amie ne peut être considérée comme auteur et ne peut donc émettre la moindre réclamation au titre des droits de propriété intellectuelle. Espérant avoir répondu à vos interrogations Bien Cordialement
Merci Maître de cette réponse. Effectivement, le travail qui, à la conception, a été commun, n'est forcément pas une reproduction fidèle du fait qu'elle soit faite à partir de photographies. Mais nul doute que les motifs reproduits sont bien ceux présents sur ces photos.
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