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Poursuite pour récidive alcool manifeste
Sujet initié par Mel, il y a 2 ans - 1986 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
J ai été contrôlé positive à un test salivaire et jugé il y a 3ans.
Cet été, j'ai eu un accident en rentrant chez moi, je suis rentrée dans le véhicule d'un voisin qui stationnait devant chez lui.
Blessure au front pour moi car ma tête a tapé contre mon volant.
Je suis tombée dans les poupées à trois reprises.
Les gendarmes sont venus lorsque j'étais dans le camion des pompiers et ont tenté de me faire souffler mais je n'y suis pas arrivée étant sonnée.
Les pompiers m'ont emmenée à l'hôpital mais les urgences étaient surchargée et mon conjoint partait en prestation le lendemain matin très tôt en laissant notre fils de 2 ans à la maison.
Je suis donc allée me renseigner auprès de l'accueil qui m'a dit que si je ne souhaitais pas attendre je pouvais partir.
Ma blessure je nécessitant pas de points, j'ai décidé de partir.
Puis j'ai été convoqué à la gendarmerie où j'ai déclaré je pas avoir consommé d'alcool mais le procureur me poursuit pour alcool manifeste et pour récidive.
Est ce une récidive car alcool et stupéfiant ne sont pas les mêmes délit et pas le même article du code de la route ou pas?
Peuvent-ils me poursuivre pour alcool manifeste alors qu'ils n'étaient pas présents à l'hôpital, la gendarmerie n'aurait elle dû pas m y accompagné ou me signifier que j'allais avoir une prise de sang?
N'y a t il pas un vice de procédure?
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4 réponses
Bonjour,

Alors oui alcool et les stupéfiants au volant sont assimilés et permettent de faire de la récidive ensemble.

Il faut regarder la forme du jugement rendu dans la 1ère affaire aussi pour dire si la récidive peut être retenue : en gros, si dans la 1ère affaire vous aviez été jugée en composition pénale > aujourd'hui vous n'êtes pas en récidive.

Dans tous les autres cas vous l'êtes.

Ensuite, les forces de l'ordre remplissent une fiche A lors de leur intervention. S'ils ont bien rempli celle-ci et notant que vous présentiez les signes physiques d'une ivresse manifeste, oui l'alcoolémie au volant peut être retenue sans prise de sang ou souffle à l'éthylomètre.

Est-ce que cela répond à vos questions?
il y a 2 ans
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Mel
Les forces de l ordre sont arrivées lorsque j étais déjà dans le camion des pompiers et j' avais pris des anti dépresseur et surtout j étais sous le coup d'un choc à la tête...cela ne pourrait il pas jouer en ma faveur en démontrant un doute sur mon état?
il y a 2 ans
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Mel
De plus, je n' ai pas eu de retrait de permis ni par les forces de l'ordre ni par le procureur...alors que alcool manifeste...
il y a 2 ans
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Mel
Et mon jugement est prévu pour novembre 2923
il y a 2 ans
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