Bonjour, si c’est pas un multi recidiviste et que depuis sa sortie il y’a que du positif, maximum il y’aura bracelet a mon sens mais il aura sûrement une peine cumuler c’est a dire : une parti en ferme et une parti en sursis avec mise a l'épreuve.
il y a 2 ans
Bonjour, non récidiviste, primaire. Oui que du positif, 9 mois de détention provisoire + 15 mois de contrôle judiciaire.
il y a 2 ans
Il peux y avoir du ferme mais sans mandat de dépôt ?
il y a 2 ans
Il y’a de très grosse chance qu’il y’est du ferme deja vu qu’il a deja fait de la detention provisoire, sois la partie ferme sera « absorber » par la detention provisoire ou bien il y’aura une parti a finir sous bracelet maximum a mon sens. Mais il y’aura une bonne parti de sursis derriere. Je m’inquieterais pas trop du mandat de depot, apres c’est a mon sens mon avis personnel.
Essayer de voir avec l’avocat si y’a un sursis avec mise a l’epreuve, si la periode de mise a l’epreuve peut etre reduit vu le temps que sa fait que la personne est en CJ.
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