Oui biensure mais des sanctions pénales peuvent elles être appliquées ?
il y a 2 ans
S il n y a pas d images et que le site est réservé à des adultes, il n y a pas d infraction constituée. C est de très mauvais goût. Demandez au modérateur du site de le bloquer.
Merci d indiquer que la question est résolue.
Bonne soirée
En fait il proposait des scénarios imaginaires impliquant des enfants.
Cela n'est pas une infraction pénale du genre incitation à la pédophilie ?
Merci pour votre réponse.
il y a 2 ans
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