Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Conflit sur le droit d’auteur et non paiement d’honoraires
Sujet initié par Mysteur, il y a 2 ans - 1545 vues

Bonjour,

Photographe et réalisateur de vidéo, j'ai travaillé l'année dernière pour une association pour laquelle travaille un ami.
Il s'agissait de filmer des interviews pour les publier gratuitement sur YouTube.
Ils avaient un tout petit budget, mais le sujet me plaisait et j'étais heureux de rendre service à mon ami.

Nous devions filmer 2 jours, puis je devais rendre le montage environ 3 mois plus tard.
A l'issu de ce montage, l'association a demandé à ce que plus de tournage soit effectué, et qu'on double le temps de montage. Donc 3 mois de travail en plus.
Mais leur budget restait identique. J'ai expliqué qu'il fallait nécessairement augmenter le devis, et ils ont consenti à monter de 30%, encore devaient-ils chercher les fonds, et leur état d'esprit était un peu du style "on avait prévenu depuis le début qu'on avait un tout petit budget, ce n’est pas correct de demander plus d'argent".

A l'issu des 3 mois de montage, l'association n'était toujours pas satisfaite et demandait de multiples changements.
J'ai donc expliqué qu'il fallait augmenter une seconde fois le devis. Là, les choses ont commencé à se crisper.
Ils ont accepté d'augmenter le devis d'un tout petit peu, mais comme la somme leur semblait maintenant énorme et qu'ils m'ont trouvé exigeant financièrement, à partir de ce moment-là ils sont devenus encore plus insatisfaits et demandaient de plus en plus de correction, et une projection du film en salle de cinéma. Puisqu'il fallait payer beaucoup, alors ils voulaient une qualité énorme. Bien au-delà même de ce qui était techniquement possible, puisque lors du tournage j'ai choisi des options techniques pour un projet simple, pas pour une diffusion en salle. Et transformer les fichiers demandait quasiment de doubler la masse de travail.

Là, c'est moi qui aie dérapé, au lieu de tout stopper, pour faire plaisir à mon ami, et "jouer le jeu" du travail à petit prix pour une association, j'ai continué à travailler et me suis plié à presque toutes les demandes. Le résultat a été catastrophique. J'ai eu beaucoup de travail, ce qui était lourd psychologiquement sachant que tout cela était sans réelle rémunération, et les gens de l'association devenant subitement très prescripteurs, dans les moindres détails.
Quand c'est devenu hors limites, j'ai dit qu'ils demandaient trop de choses et qu'il fallait établir un troisième devis. Ce devis-là, ils ne l'ont jamais vraiment validé, ils ont dit qu'ils ferraient leur possible.
J'ai achevé le film pour la projection, suite à quoi j'ai proposé de faire quelques autres corrections (ayant vu les défauts en salle), puis j'ai envoyé ma facture au montant du 3ème devis.

Là, ils ont clairement refusé cette facture. Pendant tous ces longs mois, ils n'avaient pas cherché de fonds supplémentaires, et avaient même fait des dépenses entre-temps. Comme le seul devis qu'ils avaient clairement validé était le second, ils ont concédé qu'ils devaient me payer ce montant-là, mais que c'était quand même de l'arnaque de ma part. Et comme ils n'avaient pas même les fonds nécessaires, ils ont proposé de régler avec une somme qu'ils avaient en banque, puis que je leur fasse confiance qu'ils compléteraient plus tard, sur l'année à venir, en organisant des projections payantes pour lever des fonds.

Pour moi c'était irrecevable. Non seulement je n'ai pas eu l'accord des témoins filmés pour que le film soit monétisé (dès le début on parlait de mise en ligne gratuite sur YouTube), mais en plus étant artiste-auteur, je ne présente pas une facture, mais une cession de droit, prévue là aussi pour YouTube, pas pour des projections en salle, et encore moins pour des projections payantes.

Depuis, la situation est bloquée. De leur point de vue, je ne m'intéresse qu'à l'argent et demande des sommes exorbitantes en ayant d'ailleurs très peu travaillé, puisqu'ils ont le sentiment d'avoir fait l'essentiel du boulot.
De mon côté, je me retrouve avoir travaillé sur toute une année sur un projet qui ne me plaît même plus (vu les différentes modifications demandées), pour être éventuellement payé vraiment une toute petite somme en comparaison des tarifs de ma profession (vu le nombre d'heures passées dessus, on est à la moitié du SMIC horaire). Mon ami est fâché avec moi, et je ne veux pas être en porte-à-faux vis-à-vis des témoins.

En réponse à mes différentes remarques, l’association défend maintenant le point de vue qu’ils sont tout autant auteur que moi de la vidéo, que je fais obstruction pour obtenir plus d’argent, et qu’il peuvent user du film comme bon leur semble, organiser des projections, les monétiser, etc quand je leur aurait enfin donné le film.

Ce message est très long, mais il y a beaucoup d'émotions aussi entremêlées...

Il me semble que je devrais les mettre en demeure de me payer la facture finale (correspondant au troisième devis), mais ils ne l'ont jamais vraiment validé, et il me faudrait un avocat.
Sinon, je préférerai tout simplement remonter le film dans un format plus court, qui me corresponde mieux, puis publier le film moi-même sur YouTube et joindre un lien pour que les auditeurs me fassent un don. Mais si je me mets à la place de l'association, je comprends qu'ils risquent alors de se sentir dépossédés de leur projet.
Qu'en pensez-vous ?

Merci de vos réponses,
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit de la propriété intellectuelle
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit de la propriété intellectuelle ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
1 réponse
Bonjour,

Pour vous répondre et vous aiguiller au mieux, il faudrait pouvoir prendre connaissance de plus amples éléments, et notamment un éventuel contrat ou tout autre document (des échanges de mails par exemple) définissant la prestation commandée, mais également les devis évoqués.

Compte tenu des faits exposés, il semble toutefois opportun de mettre en demeure l'association de vous régler les prestations exécutées conformément à ses demandes.

Vous pouvez me contacter en privé pour plus de confidentialité et pour m'apporter toute précision.

Cordialement,
Commentez cette réponse
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Répondre à la question de Mysteur
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
5 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
2 problèmes résolus*
3
Maître Ismaël Meziti
Maître Ismaël Meziti
1 problème résolu*
4
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Pour la publication de mon 1er livre, j'ai signé il y a quelques années un contrat mentionnant le droit de préférence de l'éditeur (pour...
Résolue par Maître halimi
J'ai des voisins ils ont 3 enfants qu ils arrêtés pas de courrier du 7 heure du matin jusqu'à 8h30 après du 11h30 à 13h30 et de 16h30 à...
Résolue par Maître gendronneau
Je voudrais savoir si on a le droit de garder une urne funéraire chez soi ? ce qu'on encourt ? quelles sont les démarches à faire auprès de...
Résolue par Maître DAHAN
Je souhaite exploiter une marque déjà déposée à l'inpi le 16 février 2007, donc théoriquement protégée jusqu'au 15 février 2017. il s'avère que la...
Résolue par Maître HOUVER
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer