Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
ForumTrouvez votre avocat
Les domaines
Successions
Fiches pratiquesForumAvocatsDevis immédiat
DivorceImmobilierTravail
Autre domaine
Union européenneInternationalFiliationDommage corporelUrbanismeAssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétésBanque et créditPénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscalChangement d'état civilDroit des étrangersFamille & PersonnesConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPermis de conduire
Suivez-nous
facebooktwitterlinkedinyoutubeWwikipedia
Alexia.frForumSuccessionsNous a ont été déshérités par usufruit. Que pouvons nous faire ?

Nous a ont été déshérités par usufruit. que pouvons nous faire ?
Sujet initié par Limis972, il y a 2 ans - 3422 vues

Bonjour, du vivant de mon père il a signé un document qui permettait à ma belle mère d'avoir l'usufruit lors de sa mort. Nous sommes 3 enfants d'un premier mariage et mon père s'est remarié et a eu également 3 enfants. Une maison était en construction sur le terrain familial lors du premier mariage donc avec ma mère. A la mort de mon père mon oncle qui s'occupe des affaires familiales a pu séparer le terrain de mon père pour qu'il soit séparé du terrain familial. Actuellement il y a encore pleins de terrains que ma famille possède. Ma question est: Avons nous droit aux autres terrains que la famille possède et ma belle mère a telle droit aussi ? Merci de vos réponsesa
Signaler
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit des successions
Premier rendez-vous gratuit
A voir également
Usufruit d une belle mère est il transmissible par testament à ses enfants propr
Usufruit limité à un an à ma compagne
Contraindre les héritiers et l'usufruitier à entretenir un bien commun
Voir plus de contenus
Donation sous usufruit non signé avant décès
Conjoint survivant et enfants : vrai/faux sur le partage de la succession
Donation dernier vivant avant 2002
Voir plus de contenus
Comment avoir usufruit et propriété à la mort de mon mari
Second mariag et usufruit au décès?
Mon conjoint décède pendant le divorce : vais-je hériter ?
Une question en droit des successions ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
8 réponses
Les plus récentes
Par ordre chronologique
Maitre Louis LAI-KANE-CHEONG
Inscrit au barreau de Paris
18 avocats recommandent167 questions résolues1 publication
Contacter
Bonjour,

Je vais faire simplement parce que je n'ai pas tous les détails et vu la situation, il faudrait les avoir tous pour répondre précisément.

Au décès de votre père, concrètement, tous ses enfants ont les mêmes droits, soit ici, chacun 1/8 e en pleine propriété.

Votre belle-mère a droit à 1/4 en pleine propriété.

En fonction de la propriété des différents terrains familiaux qui reste à déterminer, certaines petites choses peuvent changer.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question.
il y a 2 ans
SignalerCommenter la réponse
Limis972
Merci pour votre réponse, oui vous y avez répondu en partie
il y a 1 an
SignalerRépondre
Maitre Louis LAI-KANE-CHEONG
Inscrit au barreau de Paris
18 avocats recommandent167 questions résolues1 publication
Contacter
Merci de compléter votre question avec les informations utiles pour la réponse à apporter, ou d’indiquer le cas échéant que la question est résolue.
il y a 1 an
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
jack T
bonjour
si votre pére a signé un document au profit de votre belle mére il sagit vraisemblablement d'une donation entre époux, en principe cette donation envisage plusieurs choix:
totalité usufruit
1/4 pp 3/4 usufruit

il n'y a pas de distinction entre les enfants (vous êtes les 6 enfants de votre père)
par contre si des biens ont été acquis au cours du second mariage, il convient de vérifier le régime matrimonial, dans l'hypothèse d'un régime communautaire seule la moitié revient ds le patrimoine de votre père
jack T
il y a 1 an
SignalerCommenter la réponse
Limis972
Merci pour votre réponse, effectivement mon père a signé un document. Quand vous dites régime communautaire la moitié est pour qui m'a belle mère ou les enfants? Mon père a commencé à construire la maison avec ma mère et la terminé avec ma belle mère. Si il y a d'autres bien ma belle mère y a droit ?
il y a 1 an
SignalerRépondre
JackT
sous un régime de communauté, les biens acquis par l'un ou l'autre des époux (sauf remploi de propre) sont communs
si la construction a été effectuée pendant le mariage sur un terrain propre, la construction est propre, sauf récompense due à la communauté
la question est complexe vous devez impérativement consulter un avocat ou un notaire en apportant toutes précisions
il y a 1 an
SignalerRépondre
Maitre Louis LAI-KANE-CHEONG
Inscrit au barreau de Paris
18 avocats recommandent167 questions résolues1 publication
Contacter
C'est la raison pour laquelle, je ne me suis pas avancé dans ma 1ère réponse, ne sachant pas s'il y avait eu DDV et/ou testament, ne sachant pas non plus si la DDV était rédigée en ne donnant que l'option US, ou en déléguant l'option au CS.

N'ayant pas non plus compris la "séparation que l'oncle a faite" du terrain familial.

Et je me joins donc à la recommandation de JackT : les questions et réponses des forums éprouvent parfois leurs limites. Il est préférable de consulter un professionnel en la matière.

D'autant plus que parfois, entre la réalité de ce qui a été fait, la façon dont on l'a compris, et la manière dont on la restitue, il y a malheureusement des déperditions conséquentes d'informations, ce qui est bien évidemment normal, s'agissant de notions techniques et complexes.

Ce qui me permet de mettre garde, c'est que je suis un peu habitué des clients qui sont persuadés que la succession de leur(s) parent(s) a été réglée, que tel terrain a été donné, que tel autre a été partagé.
Mais quand on lève un état hypothécaire, on s'aperçoit que c'est bien différent des croyances entretenues et véhiculées dans la famille.

Bien à vous.
il y a 1 an
SignalerRépondre
JackT
Maitre LAI-KANE A raison
Rien ne remplace la consultation d'un professionnel, se méfier même de chatGPT
il y a 1 an
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de Limis972
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Partagez la question sur :

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
87 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
21 problèmes résolus*
3
Maître Diane BENOIT
Maître Diane BENOIT
4 problèmes résolus*
4
Maître Bertrand GATELLIER
Maître Bertrand GATELLIER
4 problèmes résolus*
5
Maître SALOUA ELLAJI
Maître SALOUA ELLAJI
4 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des successions ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Succession : Y a t il un délai de prescription ?
J ai besoin d un renseignement, ma grand mère est décédée il y a 28 ans , elle a comme héritiers direct 2 enfants mon père et ma tante et 4...
Résolue par Maître BENOIT
Indivision après une succession : Comment en sortir ?
La succession de nos parents étant maintenant terminée, mes soeurs et moi sommes en indivision, nous devons vendre les biens immobiliers...
Résolue par Maître BELIGHA
Succession et inventaire des biens : Quel professionnel pour le réaliser ?
J'aimerais savoir si un huissier de justice est habilité à réaliser, dans le cadre d'une succession, l'évaluation des biens...
Résolue par Maître BELIGHA
Succession : Comment accélérer la procédure ? Quelles preuves d'avancement puis-je demander ?
Nous sommes 9 frères et sœurs.un de mes frères est décédé en novembre 2015. il n'avait pas d'enfant ni conjoint.nous avons contacté un...
Résolue par Maître BELIGHA

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des successions

Les droits successoraux du conjoint survivant
Dans la succession du défunt, le conjoint survivant a une place à part. il n'est pas encore qualifié d' "héritier " au
Maître HANSEBOUT
Par Maître HANSEBOUT
  • Le recel successoral : une notion complexe
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Ce service est bien entendu gratuit.

Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
OK
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Offre et délai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une région.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.
SUIVEZ-NOUS
facebooktwitterlinkedinyoutubeWwikipedia
A PROPOS D'ALEXIA.FR
Plan du siteConditions générales d'utilisationParamêtres des cookiesMentions legalesContact
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !
Créer mon compte
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer
Fermer X