Un grand merci pour votre retour. Le club doit me le démontrer avec un acte rédigé chez notaire ou sur simple cession de déclaration écrite du défunt avant décès ?
Si cession faite en faveur du club, celle ci doit- elle faire mention des œuvres leguées ?
Avec tous mes remerciements.
Bien cordialement
il y a 2 ans
La simple cession désignant chacune des œuvres suffirait.
Cordialement,
il y a 2 ans
Merci pour votre retour éclairé et votre temps. Je n'hésiterai pas à revenir vers vous en cas de nécessité.
Bien à vous.
il y a 2 ans