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Après une demande d'execution par le tribunal administratif concernant l'octroi d'un titre de séjour auprès de la préfecture, quel délai cela prendre avant que le juge demande une exécution sous amende sans une réponse de la part de la préfecture selon vos expériences.
A noter que la demande d'execution a été effectuée il y a peu près un mois.
La demande d'exécution auprès du juge administratif varie assez fortement selon les tribunaux puisqu'il existe une phase où le juge interroge l'administration sur les difficultés éventuelles à exécuter et puis une seconde phase où il peut prendre une décision pour obliger à cette exécution.
Dans la majorité des cas comptez quand même deux à trois mois avant d'avoir une décision du juge.
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