Bonjour,
Pourriez-vous m'expliquer qui paie quoi, et dans ces conditions pourquoi le syndic a appliqué un calcul des charges unique aux tantièmes de chaque copropriétaire alors que le règlement de la copropriété est bien distincte sur les bâtiments.
Les habitants du bâtiments ont leurs parties communes, et celui du bâtiment C est seul, le bâtiment B étant un garage. Voici le descriptif du règlement.
DESIGNATION PAR NIVEAUX
- DESCRIPTION DU BATIMENT A
. SOUS-SOL:
II comprend:
La cage d'escalier provenant du rez-de-chaussée et le dégagement permettant de desservir les lots privatifs situés à ce niveau.
Toutes ces parties sont des parties communes générales de la copropriété, dont l'accès s'effectue par l'escalier provenant du rez-de-chaussée.
Le sous-sol est composé de six caves, constituées d'une seule pièce dont l'accès s'effectue par une porte ouvrant sur le dégagement, est une partie commune générale de la copropriété.
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. REZ-DE-CHAUSSEE :
II comprend:
Le hall d'entrée dont l'accès s'effectue par une porte ouvrant directement sur la rue X, la cage d'escalier permettant d'accéder l'étage inférieur et aux étages supérieurs, la palier d'étage desservant les lots privatifs situés ce niveau, le local technique.
Toutes ces parties sont des parties communes aux copropriétaires du bâtiment A
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Le porche ouvrant directement sur la rue X et desservant les garages situés dans le bâtiment A ainsi que les batiments B et C et la cour, est une partie commune générale de la copropriété.
Un local professionnel, constitué de deux salles à manger, d'une cuisine, d'une salle d'eau et d'un WC.
L'accès s'effectue par une porte ouvrant directement sur la rue X, mais egalement par une autre porte ouvrant sur le hall d'entrée de l'immeuble, est une partie commune du bâtiment A.
Un garage, constitué d'un local et d'un WC.
L'accès s'effectue par une porte ouvrant directement sur la rue X mais également par une autre porte ouvrant sur le porche, partie commune générale de la copropriété.
Un garage, constitué d'un local unique dont l'accès s'effectue par une porte ouvrant sur le porche, partie commune générale de la copropriété.
. PREMIER ETAGE :
II comprend:
La cage d'escalier provenant de l'étage inférieur et desservant les étages supérieurs et le palier d'étage desservant les lots privatifs situés à ce niveau.
Toutes ces parties sont des parties communes aux copropriétaires du bâtiment A.
Un appartement constitué de deux chambres, d'un salon, d'une cuisine, d'une salle de bains avec WC, de deux placards, d'un dégagement et d'une entrée.
L'accès s'effectue par une porte ouvrant sur le palier de ce niveau, partie commune aux copropriétaires du batiment A.
Un appartement constitué de deux chambres, d'un salon, d'une cuisine, d'une salle de bains, d'un WC, de deux placards, d'un dégagement et d'une entrée.
L'accès s'effectue par une porte ouvrant sur le palier de ce niveau, partie commune aux copropriétaires du batiment A.
. DEUXIEME ETAGE:
II comprend:
La cage d'escalier provenant de l'étage inf~rieur et desservant les étages supérieurs et le palier d'étage desservant les lots privatifs situés à ce niveau.
Toutes ces parties sont des parties communes aux copropriétaires du batiment A.
Un appartement constitué de deux chambres, deux salons, une cuisine, une salle de bains, un WC, deux placards, d'un dégagement, une entrée et un balcon.
L'accès s'effectue par une porte ouvrant sur le palier de ce niveau, partie commune aux copropriétaires du batiment A.
Un appartement constitué d'une chambre, d'une cuisine, d'un séjour, d'une salle de bains avec WC.
L'accès s'effectue par une porte ouvrant sur le palier de ce niveau, partie commune aux copropriétaires du bâtiment A.
. NIVEAU COMBLES :
II comprend:
La cage d'escalier provenant des étages inférieurs, le palier d'étage et les combles perdus.
Toutes ces parties sont des parties communes aux copropriétaires du bâtiment A.
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. REZ-DE-CHAUSSEE :
II comprend:
Un garage, constitué d'un seul local dont l'accès s'effectue par une porte ouvrant sur la zone de circulation, partie commune générale de la copropriété.
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- DESCRIPTION DU BA TIMENT C
. SOUS-SOL:
. REZ-DE-CHAUSSEE :
. PREMIER ETAGE
. NIVEAU COMBLES :
Aucune partie commune générale de la copropriété.
- DESCRIPTION DE LA COUR
Elle comprend :
La partie de cour à usage de circulation et de stationnement et comportant un?local poubelles.
Elle dessert les lots privatifs de stationnement et les batiments B et C.
Cette partie de cour est une partie commune générale de la copropriété; dont l'accès s'effectue par le porche ouvrant sur la rue X..
Des stationnements, constitués d'une place de stationnement pour véhicule dont l'accès s'effectuent par la partie commune de la cour.
SECTION II - CHARGES SPECIALE$
A-CHARGES AFFERENTES A CHACUN DES BATIMENTS
1°- DEFINITION
Elles comprennent :
Les frais de reparations de toute nature, grosses ou mineures à faire aux canalisations d'eau, d'électricité et à celles d'écoulement conduisant les eaux ménagères et usées au tout à l'égout (sauf les parties à l'intérieur d'un local privatif affectées à l'usage exclusif dudit local), mais seulement pour le batiment concerné.
Tous les frais d'entretien et de reparation de gros oeuvre et de second oeuvre, y compris les frais de reconstruction du bâtiment concerné telles que définies ci-dessus.
2° - REPARTITION
ll est établi en annexe des présentes un compte particulier des charges ci• dessus définies faisant l'objet d'une répartition entre les seuls copropriétaires des locaux intéressés dans la proportion que détiendra chacun des lots concernés dans ces parties communes spéciales.
B-CHARGES AFFERENTES A LA CAGE O'ESCALIERS OU BATIMENT A
1° - DEFINITION
I - Pour les escaliers :
Les dépenses de ravalement intérieur concernant les cages d'escaliers et leurs paliers.
Les dépenses d'entretien et de réfection des marches d'escaliers.
II-Pour les couloirs :
Les dépenses d'entretien et de refection des plafonds, sols et murs, et ce même pour les appartements non desservis par le couloir objet des travaux.
2° - REPARTITION
ll est établi en annexe des présentes un compte particulier des charges ci• dessus définies faisant l'objet d'une répartition entre les seuls copropriétaires des locaux intéressés dans la proportion que détiendra chacun des lots concernés dans ces parties communes spéciales..
Que veut dire les charges générales comprennent toutes les dépenses afférentes, directement ou indirectement, aux parties communes générales ?
Si je comprends bien les charges générales sont calculés uniquement sur les parties communes générales et en aucun sur les parties communes de chaque bâtiment.
Donc le copropriétaire du bâtiment C qui lui est seul dans le bâtiment C, il n'a pas à payer les charges liées au bâtiment A et doit payer uniquement des charges sur les parties communes générales.
Merci pour votre réponse.
