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Contrefacon ou plagiat involontaire ?
Sujet initié par oraclerouge, il y a 2 ans - 2806 vues

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J'ai découvert le produit artistique d'un étranger qui le vend et il s'avère que son produit correspond à près de 90% au mien. Les similitudes sont multiples. J'aimerais moi-même vendre le mien, je n'ai pas encore déclaré mon projet, il sera dans un proche avenir! Mais je risque quoi, si cette personne décide de me poursuivre ? Mon idée remonte à 9 ans, je l'ai échangé par courrier, avec photo, et député Facebook! Est-ce suffisant pour prouver que je suis le propriétaire de cette idée bien avant que cette personne en fasse la commercialisation? merci beaucoup CDL CHRISTELLE
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Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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Bonjour,

En droit français une idée n'est jamais appropriable. Seule la réalisation effective/la mise en forme de cette idée pourrait éventuellement être protégée (par un droit de propriété intellectuelle par exemple).

Un examen concret de votre situation permettrait de vous apporter une réponse plus précise.
Vous pouvez me contacter en message privé ou par mail si besoin.

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Cordialement,
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