J'ai été contrôler positif au THC par la gendarmerie le 18/03/2023 A 20H.Ils mon emmené, a la brigade a la suite de ca un gendarme et venu me dire que je devais me soumettre a un 2eme prélèvement salivaire qui serais envoyé en laboratoire pour expertise et il m'a fais signer la feuille de contre expertise en me disant que c'était pour dire que jetait d'accord pour l'examen du prélèvement salivaire j'ai donc cocher la/les case ou j'accepte l'analyse ensuite il et partit et un autre gendarme qui s'occupe du dossier et venu me demander si je voulais une contre expertise salivaire en m'expliquant que tout était a ma charge et a aucun moment ne ma laisser le choix entre un prélèvement salivaire ou sanguin il ma dis que c'était uniquement salivaire, j'ai donc refuser ayant déjà fais un prélèvement salivaire pour analyse au laboratoire a la suite de ca il ne ma fais signer aucun papier excepté la rétention de mon permis de conduire et ma dis qu'il me rappellerais pour une convocation pour audition, Jai reçu l'appel du gendarme le 23/03/2023 pour me dire que j'était convoquer le 30/03/2023 a la brigade a 9h et qu'il a bien reçu les examen toxicologique sans me dire si c'était positif ou négatif. ma question est la suivante ont ils respecter parfaitement la procédure ? n'aurais il pas du me laisser le choix entre une analyse salivaire ou sanguine ? et avec un gros casier depuis mineur j'ai aujourd'hui 27 ans j'ai déjà était en prison 2 fois et ma dernier affaire était conduite sous stupéfiant défaut de permis de conduire etc je suis donc en récidive légal a 6 mois près. en 2018 depuis j'ai volontairement quitter le 93 pour aller a la campagne je travaille j'ai mon appartement et j'ai passer le permis estce que je risque de re partir en prison pour cette affaires ? et pourrais je bénéficier d'un avocat au titre de l'aide juridictionnel pour ce genre de dossier ? merci beaucoup de vos réponses cordialement. merci vraiment beaucoup de vos réponse je suis désespéré...
Les faits pour lesquels vous avez ete juhes sont anciens et il est peu probable que le tribunal prononce une peine d emprisonnement ferme Pour les stupéfiants le test de detection est en principe le test salivaire Par contre compte tenu de la recidive cema implique une annulation du permis de conduire Je vous conseille de.faire appel à un avocat pour vous assister et defendre au mieux votre dossier
Si ja i repondu a votre question merci de le signaler
Bonjour maitre Maruani, merci de votre réponse cependant n'aurais il pas du me laisser le choix entre un test sanguin ou salivaire pour la contre expertise ? dans le cadre d'un faux positif au cbd par exemple de plus j'ai cocher la case me laissant le droit de demander la contre expertise dans la feuille de contre expertise mais aucun 2eme prélèvement ne ma était fait donc logiquement il sont dans l'obligation de me notifier le droit de sollicité une contre expertise lors de l'audition ?? et si oui le fait qu'il ne mais pas fais de 2eme prélèvement si je demande la contre expertise n'entraine pas un default de nullité ? car le premier gendarme ma fais le prélèvement salivaire et fais signer la feuille de contre expertise ou Jai cocher que jetait d'accord pour les analyse etc., ensuite il et partit et un autre gendarme ma demander si je voulais une contre expertise jai dis non donc il ma pas fais de 2eme prélèvement en sachant que Jai signer pour me réserver le droit de sollicité une contre expertise et que jai en principe 5 jours de réflexion a compter de la notification du taux lors de l'audition. que dois je faire ? lors de l'audition du 30 mars peuvent ils noté sur le pv que j'ai refuser la contre expertise sanguine/ou salivaire ? dois je refuser de signer si c'est le cas ? merci beaucoup de votre réponse maitre sincere salutation cordialement.
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
