J'ai eu un accident en mobylette le 28 novembre 2022. Je n'ai pas le permis de conduire. Je suis rentrer dans une voiture et la conductrice de celle-ci à était blessé à priori elle à perdu un œil... Elle a déposé plaintes en gendarmerie. J'ai été tester positif à l'alcool prise de sang :0,56G/L J'étais inconscient suite à l'accident et je ne me souviens de rien. À part mettre réveillé dans la camionnette des pompiers qui m'ont transporter à l'hôpital. L'accident à eu lieu dans une ligne droite sur une départemental dans un village. La conductrice dit qu'elle faisait demi tour et que je voulais la doubler mais je ne suis pas du tout d'accord avec sa. Je ne vois pas comment j'aurais pu doubler en mobylette. J'ai vu sa voiture le lendemain de l'accident, je suis rentrer pleine portière conducteur l'aile à l'avant et la portière arrière non rien. J'ai une photo des marquage au sol fait par la Gendarmerie. Pour moi elle n'as pas mis son clignotant, ayant vu qu'elle tourner j'ai du essayer de faire une manœuvre pour l'éviter. Que va t'il se passer avec l'assurance si la conductrice demande des dommages et intérêts, vais-je devoir les remboursé toute ma vie où vont t'ils prendre en charge ? Qu'est ce que je risque ? Est ce qu'on est tout les deux fautifs moi à cause de mon taux d'alcoolémie et elle pour sa manœuvre ? Comment puis-je prouver quelques choses et me défendre vu que j'ai un trou noir de l'accident ? Elle peux raconter ce qu'elle veux à la gendarmerie et au tribunal. Je n'ai pas de souvenir de l'accident.
Chère Madame ou Monsieur, Vous conduisiez avec 0,56g d'alcool dans le sang. C'est au-dessus de la limite autorisée. En conséquence l'accident vous est essentiellement imputable. Mais vous pouvez faire la preuve contraire. Le fait que vous soyez en tort au niveau pénal n'indique pas nécessairement que le conducteur du véhicule n'ait pas commis de tort non plus. Dans ce cas il y aura un partage de responsabilité.
Je vous rappelle que les cyclomoteurs doivent être assurés, même une mobylette... Si vous êtes assuré, aucun pb. L'assurance couvrira les dommages causés aux tiers. Si vous n'êtes pas assuré ... vous resterez débiteur de l'indemnité jusqu'à paiement définitif.
Vous indiquez que la conductrice reconnait avoir fait demi-tour sur une route départementale. Il faut vérifier si le demi-tour est autorisé à cet endroit. Quand bien même le serait-il que la manœuvre ne peut pas s'effectuer sans contrôler au préalable la liberté de manœuvre sur la route. Notamment l'absence de véhicule en sens opposé ou rattrapant. Vous décrivez une situation où typiquement le conducteur de la voiture a pu commettre une faute. Il faudra donc analyser les éléments du dossier pénal, pour construire une défense. A votre disposition. Merci d'indiquer que la question est résolue.
Je suis bien assuré et mon assurance couvrira bien entendu le montant des dommage causé à la conductrice. Ma question était plutôt est ce que je devrais remboursé l'assurance par la suite ? Je lis partout que l'assurance va se retourner contre moi.
Non. L'assureur n'a pas le droit de se retourner contre vous, puisque le risque est assuré. Mais il peut résilier son assurance pour le futur ou vous imposer une surprime. Et il peut prononcer la déchéance des garanties autres que la garantie obligatoire. Notamment si le contrat l'a prévu il peut vous déchoir du droit à indemnisation de votre propre préjudice (véhicule).
Ce qu'il faut retenir c'est que le refus de couvrir vos propres dommages sera soumis au critère de la causalité : si l'imprégnation alcoolémique n'est pas la seule cause de l'accident, alors l'assureur devra couvrir vos propres préjudices. (Dans ce cas précis, il y a nécessairement un partage de responsabilité, l'accident étant lié au défaut de prudence du conducteur qui fait demi-tour).
Et pour les dommages et intérêts de la conductrice ? C'est pareil pour l'assurance ou vais-je devoir remboursé l'assurance tout les mois une fois qu'ils auront payé la victime ? Je suis désolé pour mes nombreuses question je suis très inquièt parce que si elle a porter plainte c'est pour se constituer partie civile et demander des dommage et intérêt je pense.
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