Quelles sont les limites des droits d’auteurs sur des affiches parodiées ?
Sujet (Cloturé) initié par Greg5640, il y a 1 an - 1955 vues
Bonjour à tous, j’ai une question sur les droits d’auteurs
Je travaille pour une entreprise qui réalise des affiches de film qui sont parodiées et offertes aux clients. Il y a énormément de demande pour acheter ces affiches et nous voudrions les vendre pour rembourser les coûts liés aux affiches. Il y a des exemples ci-dessous. En plus des affiches, des t-shirts seront proposés et qui suivent la même ligne que les affiches.
Il faut raisonner au cas par cas. Seul un juge peut, in fine, déterminer ce qui relève de l'acte de contrefaçon prohibé ou de la parodie autorisée.
La parodie implique : - un emprunt distancié : évocation d'une œuvre préexistante nécessitant la présence de différences perceptibles avec cette œuvre. Il faut ainsi éviter tout risque de confusion avec l’œuvre parodiée ; - une intention humoristique clairement établie : volonté de faire rire/sourire, de moquer, de railler. Il convient toutefois d’éviter autant que faire se peut de porter atteinte ou de "dévaloriser" l’œuvre première.
En dehors de ces cas de figure, l'exception de parodie ne sera pas opposable.
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