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Sujet initié par Manu, il y a 2 ans - 2176 vues

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Bonjour ma mère voudrais faire le nécessaire pour que les maisons nous revienne à mon frère et moi la maison ou je suis vaut 125 mille euros et l’autre 90 mille euros le notaire me demande ci pris les part que ma mère me donne en plus il me demande 30 mille euros pour mon frère puis je passer par le notaire pour faire un arrangement avec mon frère afin de lui donner tant par mois merci de me dire
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83%de réponse
10 réponses
Bonjour,

Vous pouvez tout a fait passer par le notaire afin de convenir d'une meilleure répartition des biens compris dans la succession de votre mère.

Merci d'indiquer la question comme résolue.

Bien à vous
il y a 2 ans
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jackT
Bonjour,
le principe est l'égalité dans le cadre de la donation partage, les deux lots n'étant pas de la même valeur,l'attributaire du lot le plus important doit donc une soulte à son copartageant pour équilibrer, il est très possible de prévoir un paiement échelonné, à cet effet ,tableau d amortissement dans l'acte
par contre je ne comprends pas la somme de 30 000 en effet la soulte doit être de 17500
voici le calcul
lot a 125000
lot b 90000
total a repartir 215000
pour chaque attributaire 1/2
soit 107500
celui qui reçoit le lot le plus fort doit donc une soulte de
125000-107500 = 17500
non pas 30 000
il y a 2 ans
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Manu
Le notaire a descendu le bien à 70000€car ma mère me donne ses part et là je comprends pas
il y a 2 ans
SignalerRépondre
JackT
le fait que votre mère vous donne ses partes augmente vos droits mais ne diminue pas la valeur de l'immeuble......................

Donnez nous les valeurs exacts et les droits de votre mère
de toute façon pour réponde à votre question échelonnement de la soulte pas de probleme
il y a 2 ans
SignalerRépondre
Manu
25% en pleine propriété et 75% usufruit et moi et mon frère 1/2
il y a 2 ans
SignalerRépondre
Manu
L’agence a estimé la maison à 125 mille euros et l’autre à 90 mille euros et un terrain avec à 10 mille euros
il y a 2 ans
SignalerRépondre
JackT
les immeubles dépendaient de la communauté ? ou s'agit il de biens propres à votre pére, ?

que souhaite donner exactement votre mare puisqu'elle détient des droits en "usufruit"
il y a 2 ans
SignalerRépondre
Manu
Bonjour le bien a 125 mille euros était à mon père donc reviens à mon frère et moi et la maison à 90 plus le terrain à 10 était à mes 2 parents et si mon frère est pas d’accord au décès de ma mère ont aurait quoi à payer car je voudrais savoir merci
il y a 2 ans
SignalerRépondre
Manu
Ma mère voulait que la maison de 125 mille euros me revienne et l’autre à mon frère mais ne voulais lèse ni l’un ni l’autre
il y a 2 ans
SignalerRépondre
JackT
si votre mère ne veut léser personne, il n ' ya aucune raison qu'elle vous donne quoi que ce soit .
la solution équitable ,chacun prend le bien dans le cadre d'une donation partage et vous devez une soulte de 17500 ,que vous pouvez payer sur plusieurs années en le précisant dans l' acte
il y a 2 ans
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