Rebornage d un bnd et droit de puisage .

Sujet initié par Wasawasa, il y a 1 an - 1680 vues

Bonjour,

j ai acquis une maison d ' habitation.
L' acces à cette maison ainsi qu' aux habitations des voisins se fait par un droit de passage sur un chemin identifié au cadastre en tant que bien non
délimité ..
Sur cette parcelle existe également un puits .
Le VENDEUR du bien que j' ai acquis a porté mention sur l' acte notarié comme suivant :
- ce droit de passage s’exerce sur la parcelle cadastrée section I
numéro 137 ;
- et que le puits se situe également sur cette parcelle ;
- et que ce dernier n’est plus utilisé depuis des décennies.
Tel que le BIEN existe, avec tous droits y attachés, sans aucune exception ni réserve.

Or un des 2 voisins souhaite faire intervenir un géometre afin de redefinir la parcelle qui est BND , car il estime que la partie sur laquelle est le puits lui appartient et que de fait les autres proprietaires n' y ont pas acces .

Est il en droit de remettre en question ce BND?
Le fait que le vendeur ait mentionné que le puits n 'est plus utilisé depuis des decenies suffit t il à m' empêcher ainsi que l autre voisin , d ' en avoir l usage?

je vous remercie d ' avance pour votre réponse

Cordialement .