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Propriété intelectuelle
Sujet initié par Redut, il y a 1 an - 1865 vues

Bonjour, j'ai conçu la maquette d'un livre de recettes dans le cadre d'un emploi auprès de la mairie de ma commune. J'ai entamé la collecte de recettes dans le cadre de bénévolat avant d'être embauchée pour un contrat d'un an. La maquette a été réalisée grace à un logiciel qui m'appartient. L'isbn de ce livre appartient à une association en lien avec la mairie, 4 élus siégeant dans son comité. J'ai travaillé avec des bénévoles dans le cadre des recherches de recettes. J'ai réalisé de nombreuses photos dans le livre et des poèmes personnels y figurent. Le titre est ma création, ainsi que le rédactionnel général du livre qui s'est vendu à plus de 2000 exemplaires et qui bénéficie d'une promotion nationale en ce moment. Ce livre a bénéficié d'une aide de la région grand est dans le cadre d'un appel à projet. A quoi puis je prétendre en tant qu'auteur de ce livre ?
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Bonjour,

Vous pouvez effectivement revendiquer la qualité d'auteur ou co-auteur de l'ouvrage, à tout le moins pour les éléments de l'ouvrage dont la création peut vous être attribuée.
Le cas échéant, l'exploitation qui a été faite de cette œuvre pourrait justifier le versement d'une rémunération proportionnelle.

Du reste, il convient de vérifier si l’œuvre litigieuse peut être qualifiée de "collective", auquel cas elle serait la propriété de celui qui l'a divulguée.

Votre situation nécessite un examen plus approfondi.

Je suis à votre disposition pour en discuter.

Cordialement,
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Cher Monsieur,
Il faut déterminer dans quel cadre juridique vous avez conçu la maquette du livre. Cependant vous semblez indiquer qu'il s'agit d'une oeuvre dite collective, dont la paternité reviendrait à l'éditeur.
La question se pose de la propriété des photographies. Si vous n'avez signé aucun contrat vous n'avez théoriquement pas cédé vos droits.
Il faut faire une analyse gloable de l'oeuvre pour répondre précisément.
Merci d'indiquer que la question est résolue.
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