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Après suspension, puis-je légalement conduire ?
Sujet initié par Max, il y a 1 an - 3025 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

J'ai besoin de votre expertise concernant ma situation actuelle. Le 22 janvier 2023, à 1h10, j'ai été contrôlé positif à l'alcool, avec un taux de 0,53 mg par litre d'air expiré. Suite à cela, mon permis de conduire a été suspendu pour une durée de 4 mois. Je tiens à préciser que je ne suis pas récidiviste, c'est la première fois que cela se produit.

Aujourd'hui "ou peut-être demain ?", ma suspension de permis prendra fin. J'ai obtenu un avis médical favorable indiquant que je suis apte temporairement, et qu'il faudra me réexaminer dans un an par le biais de la commission médicale. J'ai effectué une demande auprès de l'ANTS le 12/05/2023, mais le statut actuel de ma demande est "En cours d'analyse par le service instructeur."

Après avoir contacté ma protection juridique, l'ANTS et la gendarmerie, il m'a été expliqué que légalement, je n'ai pas le droit de conduire tant que je n'ai pas reçu mon nouveau permis. On m'a également informé que même avec un avis médical favorable et les autres documents relatifs à ma demande en cours, je serais considéré comme une personne conduisant sans permis, ce qui constitue un délit.

Toutefois, lors de mes recherches sur le forum, j'ai trouvé des réponses d'avocats affirmant qu'il est possible de conduire lorsque la suspension prend fin, que j'ai un avis médical favorable et que mon dossier a été envoyé à l'ANTS.

J'aimerais donc savoir si, légalement, je suis autorisé à conduire dans ma situation actuelle, ou si je dois attendre de recevoir mon nouveau permis. Je tiens également à préciser que le délai de prise en charge du dossier à l'ANTS dans la région Centre est de 35 jours...

Je vous remercie sincèrement de votre attention et j'attends avec impatience votre réponse et vos conseils éclairés.

Cordialement,
Max
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83%de réponse
6 réponses
Max
2 Semaines ce sont écoulées après mon dernier message. Dossier toujours "En cours d'analyse par le service instructeur." sur le site de l'ANTS. Soit déjà un total de 27 jours d'attente.
il y a 1 an
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Max
Voilà maintenant plus de 45 jours que mon dossier est toujours « En cours d'analyse par le service instructeur » Dossiers déjà placé en prioritaire après un appel à l’ants depuis 11Jours.
il y a 1 an
SignalerRépondre
Max
Cela fait désormais 47 jours de dépôt. Après avoir contacté l'ANTS, mon dossier a été transmis à un technicien le lundi 26 juin, avec une obligation d'analyse dans les 48 heures. Plus de 30 heures se sont écoulées depuis lors, et mon dossier est toujours "en cours d'analyse par le service instructeur". L'ANTS m'a confirmé que mon dossier est complet et qu'il ne présente aucune anomalie, mais il semble que personne n'ait encore pris en charge ma demande. Je me pose donc des questions sur les recours juridiques disponibles pour accélérer le processus. Je suis prêt à accepter une suspension de 4 mois, considérant que c'est une conséquence méritée pour moi. Cependant, passer de 4 mois à presque 6 mois en raison du nombre élevé de dossiers de l'administration française est inacceptable et cela me met en colère. C'est vraiment honteux ! J'arrive à jongler avec le télétravail, mais financièrement, je subis des pertes à tous les niveaux.
il y a 1 an
SignalerRépondre
Max
Un total incroyable de 48 jours d'attente !
Les 48 heures de traitement prioritaire par le technicien, qui étaient censées être garanties, ont été outrageusement dépassées. Et pour couronner le tout, mon dossier est toujours "en cours d'analyse par le service instructeur". C'est une honte absolue ! L'ANTS ne daigne même pas me fournir le moindre retour ou la moindre information.
"Veuillez patienter"
Cette situation est inacceptable !
il y a 1 an
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max
61 jours soit 2 mois après ma demande, aucune avancé.
il y a 1 an
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Max
Voilà Entre le 12/05/2023 dépote de demande ANTS et le 01/09/2023 il s'est écoulé 112 jours soit 3 mois et 20 jours, pour ENFIN recevoir le fameux sms «  Votre demande en ligne de permis de conduire a été instruite par les services de l'Etat. Votre demande a bien été prise en compte. » Maintenant je comprend parfaitement les personnes qui roule sans permis dans la même situation que moi. Aucun contact en direct avec un agent chargé de mon dossier. Un avocat ne vous aidera pas plus.
il y a 1 an
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