Sujet initié par Sami6350, il y a 1 an - 1460 vues
Bonjour,
Je réalise des oeuvres et j'ai réalisé une oeuvre avec une artiste qui m'a conseillé sur la réalisation mais après elle m'a dis qu'elle le gardait pour s'inspirer et elle a mis le tableau en musée et gagne de l'argent avec sans autorisation. Que puis je faire?
Cher Monsieur, Il faut revendiquer vos droits et contester la paternité de l'oeuvre, car vous avez des droits concurrents et il faut déterminer les droits de chacun sur l'oeuvre. Si un contrat existe entre vous il faut le prouver et déterminer son contenu.
Il s'agirait ici de déterminer si cette artiste est coauteur de l’œuvre d'un point de vue juridique.
Dans tous les cas, l'exploitation de cette oeuvre ne peut avoir lieu sans votre accord, sans mentionner votre nom et sans vous rémunérer. A défaut, cette exploitation serait contrefaisante.
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