Dans le cadre d'un contrat CCMI avec plans, notre projet de construction est en cours.
En cours de chantier, nous constatons que la trémie réalisée ne permet pas la pose de l'escalier comme prévu aux plans. Elle est trop petite, il y a une différence d'environ 20cm. A ce stade du chantier nous réalisons que les plans du contrat sont incohérents sur ce sujet. Sur les plans la trémie a mal été dimensionnée par rapport à l'escalier. A ce stade, le constructeur propose un escalier beaucoup plus petit en largeur que celui initialement prévu.
Y a-t-il des normes à respecter sur les dimensions d'un escalier dans la construction d'une maison neuve ?
Quels sont les obligations du constructeur ? Qu'en est-il au niveau du droit?
Bonjour Seul un bureau d'étude ou un architecte pourrait vous répondre. Sur le plan du droit le constructeur n'a pas à modifier les plans sauf à vous indemniser. Merci d'indiquer que la question est résolue
Si c'est une erreur dans le plan, il faut que la preuve vous en soit rapportée par le constructeur qui se retournera contre l'architecte. Vous êtes en droit de demander une indemnisation sauf si une clause dans le contrat vous en empêche. Merci d'indiquer que la question est résolue.
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