Que faire en cas d’insolvabilité du débiteur ?

Sujet initié par francoishao, il y a 1 an - 1793 vues

Bonjour,
Mon ancien locataire est en loyer impayé, et il a déménagé, son bail a été résilié en 2021.
Le 24/03/2022, j’ai eu un jugement du tribunal judiciaire, pour une somme de 6000€.
A la suite, j’ai transféré l’assorti de la formule exécutoire à un huissier pour signifier et exécuter.
L’huissier m’a dit qu’il a procédé à la signification de la décision de justice et du commandement de payer le 20 avril 2022.
Le 9 Mai 2022, l’huissier a tenté une saisie-vente au domicile du débiteur. Cette dernière a été convertie en procès-verbal de tentative, personne n’ayant répondu à ses appels insistants.
L’huissier m’a informé avoir tenté deux saisies-attribution sur les comptes bancaires du débiteur le 5 Septembre 2022. Elles se sont toutes deux révélées infructueuses, les comptes étant soit clos, soit trop faiblement créditeur (moins d’un euro).
Le débiteur a pris contact par téléphone avec son Etude et s’est engagé à lui faire parvenir une proposition d’échéancier dès qu’il aurait retrouvé un emploi.
Le 01/03/2023, l’huissier m’a dit que le locataire n’a pas respecté l’accord promis, l’huissier poursuive une dénonce de saisie-attribution pour obtenir satisfaction.
Le 1er et 5 Juin 2023, l’huissier a tenté des saisies-attribution sur les comptes bancaires du débiteur. Ces dernières se sont révélées infructueuses, les comptes étant soit clos, soit trop faiblement créditeurs (3,50 euros).
Il va déposer une nouvelle demande de renseignements aux impôts notamment pour obtenir les coordonnées de I ‘employeur actuel du débiteur.
Jusqu’aujourd’hui, la somme de frais d’exécution débiteur s’élève à plus de 1000 euros.

Mes soucis :
Je dois encore régler les frais pour chaque prestation de l’huissier même après le jugement. Est-ce que ces frais pourraient être pris en charge par le locataire ?
Je vois très mal une issue du recouvrement de la dette, de plus, les frais de l’huissier se cumulent.
Que faire ?
Merci de votre conseil.