Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous la différences entre une révocation partielle et totale :
- Cas de la révocation partielle : une partie du sursis est révoquée et mis à exécution ;
- Cas de la révocation totale : tous les mois du sursis sont révoqués et mis à exécution.
Ensuite, il faut savoir ce qui est révoqué : le sursis simple, le sursis probatoire ou les deux ?
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Bien cordialement,
il y a 1 an
Merci maître mais une partie ou totalité des 12 mois ou des 2 mois ? Ma question principale est la prison ferme correspondrait a 2 ou 12 mois dans le cas d'une révocation totale par exemple ? Je ne sais pas pour le sursis simple il n'est pas mentionné dans la première condamnation. merci
il y a 1 an
Bonjour,
La période de sursis (sursis simple ou sursis probatoire), objet de révocation, est toujours mentionnée sur le jugement rendu.
Si vous n'avez pas ce jugement entre les mains, l'avocat a sans doute pris des notes à l'audience ou, à défaut, il ira consulter le dossier.
Si le sursis simple n'a pas été révoqué, il en bénéficie toujours et la partie ferme sera découlera donc de la révocation du sursis probatoire.
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Bien cordialement,
il y a 1 an
Bonsoir ,
Mon conjoint est passé en audience en visio conférence il y a deux semaine aujourd'hui c'était me délibéré il lui ont révoquer le surcis partiellement donc 6 mois sur 12 il doit passe en cap aménagement de peine dans 10 jours sa demande sera t elle toujours recevable ou bien repoussee a cause de la révocation ,
En vous remerciant par avance
il y a 9 mois
Bonjour,
Oui, mais le juge pourra tout à fait décider de repousser.
Il devra bien défendre son dossier.
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Bien cordialement,
il y a 9 mois
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