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Question résolue par Maître Yvan BELIGHA
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Yvan

Accusations de vices cachés
Sujet initié par Lulu1659, il y a 1 an - 2007 vues

Bonjour,

J’a vendu ma voiture il y a presque deux mois. CT vierge (pour info 3CT avait été réalisés en moins d’un an.
Le premier car je devais le refaire, et je savais que plusieurs choses devaient être changées ex: amortisseurs, disques et plaquettes arrières. Il a donc listé les dysfonctionnements et j’ai effectué l’intégralité des réparations. Le 2e était la contre visite et elle est ressortie vierge. Le 3e 8mois plus tard pour la vente : toujours vierge et le Mr m’indique même que la voiture est Nikel et qu’il est rare d’en voir des comme ça qui date de 2010).

Une révision devait être faite suite à la vente, nous avons convenu avec l’acheteur quelle serait à sa charge.
La voiture a 140 000km, dernière révision faite a 123 000 il y a deux ans. Rien à signaler, la voiture tourne comme un charme.

L’acheteur a donc réalisé cette révision une semaine après l’achat et m’a informé qu’il y avait une petite fuite au niveau du joint du culbuteur et qu’il a donc du le changer (180€). Il me demande à ce moment là d’ailleurs une participation ainsi que sur la résistance de la ventilation qui a été changée. Ce à quoi je n’ai pas répondu, la voiture est vendue en l’état, et cela reste de l’usure normale.

Aujourd’hui, deux mois après la vente, l’acheteur m’accuse de vices cachés car apparemment le moteur est HS… il va m’envoyer un courrier recommandé pour me signifier ce qui ne va pas sur le véhicule.
D’après lui le garagiste a fait un devis et le moteur est a changé suite à une fuite d’huile qui est antérieur à la vente.
L’acheteur me dit qu’il n’a fait que 500km et qu’il ne peut pas avoir causé ce problème.
Et qu’un expert atteste ce problème.
Il m’informe que deux options s’offrent à moi :
Soit la vente est annulée
Soit je paye les réparations.
Ou que si nous ne trouvons pas d’accord nous allons en justice pour vice cachés.

Je vous avoue être très choquée de cette situation. Je suis de bonne foie, ma voiture à toujours été entretenue, n’a jamais eu aucun problème, encore moins au niveau du moteur.
Lorsqu’il y avait des réparations à faire je les ai toujours effectuées (presque 2000€ sur l’année 2022).
Et le CT vierge est aussi une preuve de l’état du véhicule.

Alors que dois je faire?
Peux t-on m’accuser de la sorte alors que je n’avait connaissance d’aucun problème sur mon véhicule?
La révision et le joint du culbuteur changé peuvent ils être remis en cause dans cette histoire? Car le garage a pu faire une erreur et abîmer le moteur.
Ne dois t-on pas faire une expertise contradictoire pour que cela ai une valeur?

J’attends de recevoir son courrier et d’en savoir plus sur le problème réel du véhicule ainsi que sur cette expertise mais je vous avoue que j’ai besoin d’être un peu rassurée.

Merci de vos réponses
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Bonjour,

La charge de la preuve du vice caché pèse sur le vente, de sorte que s'il parvient à démonter le vice, il vous appartient de supporter les conséquences du vices si vous ne parvenez pas à démonter que le vice caché est apparu postérieurement à la vente.

Dans ce cas, la meilleure solution, est de prendre en charge les frais de réparation.

Merci d'indiquer la question comme résolue.

Bien à vous
Lulu1659
Je vous remercie pour votre réponse.

J’attends de voir les « preuves » qui sont avancées.
Une expertise contradictoire serait elle envisageable ?

Le moteur a lâché c’est tout ce que je sais à l’heure qu’il est.

Merci encore pour votre aide
il y a 1 an
Bonjour,

Oui, il conviendra de réaliser une expertise contradictoire.

Merci d'indiquer la question comme résolue.

Bien à vous
#Meilleure réponse
il y a 1 an
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