Questions ccmi très urgentes

Sujet initié par L3886, il y a 1 an - 1492 vues

Bonjour,

Merci d’avance pour vos réponses et votre aide

Afin que mon taux de prêt puisse passer sir août et comme mon notaire fermé durant 3 semaines, je dois signer mon ccmi avant la promesse unilatérale de vente du terrain pour ainsi avoir tous les documents dont le dépôt permis de construire au 23 août. Si j’ajoute dans mes conditions particulières ccmi la clause suspensive : signature de ma promesse de vente le 22/08, est ce que tout sera valable et pourrais je me désengager si je ne signais pas le terrain (on ne me demande aucune provision)? Comment puis je faire?

Également, sur le document, il y a une réalisation des conditions suspensives de 150 jours: est ce que cela signifie qu’il faut notamment que je sois propriétaire du terrain avant 5 mois car dans ce cas c’est impossible.

Enfin le contrat est sur la révision BT01 choix A + une neutralisation de l’actualisation du prix pendant 5 mois. Cela signifie t il que si les conditions suspensives du prêt et permis sont levées avant, je ne payerai aucune augmentation comme le prétend le constructeur? Dans ce cas, étant donné que j’ai déjà fourni toutes les pièces demandées pour le dépôt du permis et que j’aurai mon prêt d’ici 1 mois, que le constructeur est mandaté pour mon permis dans un délai de 2 semaines, mon risque serait très faible dans ce cas, puisque j’imagine que si retard dans la réponse du permis (ajournement dossier incomplet…), ce sera imputable au constructeur ?

En vous souhaitant une belle journée
Cordialement

Merci de vos réponses