Sujet (Cloturé) initié par Zeno, il y a 1 an - 2912 vues
Bonjour,
J'aimerais être clarifié concernant les droits d'auteurs que ce soit sur YouTube,TikTok,Instagram...
J'ai pu comprendre qu'il fallait avoir au préalable une autorisation du contenu protégé pour intégrer dans ses propres vidéos. Malgré ça il y a une énorme quantité de contenu qui utilise des vidéos et surtout des audios protégées et je doute que toutes ces personnes ont demandé une autorisation.
J'aimerais comprendre dans quel cas leur contenu n'a pas eu de strike. Est-ce que ça signifie qu'on peut utiliser ce genre de contenu qui aura comme conséquence majeure l'interdiction à la rémunération et en 2e conséquence un possible strike? Il y a-t-il une différence concernant la plateforme où le contenu a été publié (une vidéo YouTube , un Short YouTube, post/reels Instagram ou TikTok...) ?
Merci à l'avance d'avoir pris le temps de lire et répondre à mon problème !
De manière générale, oui, il faut une autorisation pour intégrer à une vidéo un contenu protégé par un droit d'auteur (une oeuvre préexistante). Il existe toutefois des exceptions en droit français d'auteur, en particulier la parodie et la courte citation.
Il faut apprécier les situations au cas par cas.
Le fait que le contenu réutilisé provienne d'une autre plateforme n'y change rien, bien qu'il soit techniquement plus aisé de signaler et d'obtenir le retrait dune vidéo reproduisant un contenu protégé s'il a été prélevé sur la même plateforme.
Vous évoquez toutefois les "strikes" YouTube qui dépendent surtout de l'appréciation (souvent arbitraire) de la plateforme au regard, non seulement du droit, mais également de ses propres conditions générales. Je vous renvoie donc au contenu des conditions générales des plateformes.
Je peux comprendre qu'il y ait des exceptions au niveau des contenus vidéos mais ce qui est de l'audio ?
Prenons l'exemple d'un short Youtube qui présente les différences entre 2 personnages de film, série, manga etc avec comme musique de fond un son protégé par les droits d'auteur.
Ce short a généré plusieurs centaines de milliers de vues voir mêmes des millions.
Est-il possible que ce genre de contenu soit rémunéré ?
Serait-il tout simplement passé entre les mailles du filet ? Comment l'expliquer si c'est le cas?
Les vidéos shorts peuvent utiliser des pistes audios protégées par des droits d'auteur (celles proposées par Youtube) parce que la plateforme a négocié cette possibilité avec des sociétés de gestion collective.
Cela n'empêche donc pas la rémunération de la vidéo (short) elle-même par Youtube, selon les conditions de la plateforme. La vidéo est simplement une œuvre seconde (composite) à laquelle est intégrée une œuvre audio préexistante.
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