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Sujet initié par TheGingi, il y a 1 an - 1146 vues

Bonjour,

Tout article qui pourrait être qualifié d'original est protégé par le droit d'auteur et les règles de la propriété intellectuelle, qu'il soit gratuit ou payant.

En principe, la reproduction de ces articles doit être autorisée par les auteurs.

Il existe cependant des exceptions qui peuvent être envisagées.

S'agissant de l'exception " pédagogique ", celle-ci ne s'applique que dans un cadre limité et au bénéfice de certaines personnes seulement telles que les enseignants.

Cependant, il existe aussi l'exception dite " de courte-citation " qui permet en effet de citer des œuvres divulguées, à condition que la citation soit courte, qu’elle soit justifiée par le " caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information " de l’œuvre qui l’incorpore, et ce sous réserve encore que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source.

Concernant le critère tenant à la brièveté : il s’apprécie par rapport à la longueur de l'œuvre dans laquelle la citation est insérée, mais aussi par rapport à l'œuvre dont la citation est extraite. Cette appréciation est délivrée au cas par cas en jurisprudence : il n’existe pas en effet de pourcentage ou autre échelle précise à partir desquels la citation ne peut être considérée comme courte. Néanmoins, en toutes hypothèses, l’exception de courte citation ne peut permettre de reproduire intégralement l’œuvre citée ou de la reproduire dans une mesure substantielle. L’œuvre citante doit ainsi pouvoir exister malgré le retrait des citations qu’elle contient.

La courte citation doit être justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre qui l’incorpore. A défaut, l’exception de courte citation ne s’applique pas. Il faut préciser d’ailleurs que la citation doit être incorporée dans une œuvre « seconde » : la citation doit ainsi permettre d’illustrer en principe une discussion ou une argumentation formant la matière principale de cette seconde œuvre.

En conclusion, si vous respectez l'ensemble des règles susmentionnées et que vous ne faites que citer certaines parties des articles pour les analyser tout en mentionnant les auteurs/trices, vous pourrez bénéficier de cette exception au droit d'auteur pour publier librement sur Instagram.

Merci de bien vouloir indiquer si la question est résolue.