Sujet (Cloturé) initié par Jb, il y a 1 an - 1183 vues
Bonjour, nous avons une maison qui se trouve dans un ensemble de plusieurs maison d un côté il y a 2 maison qui longe un passage et de l'autre il y a 2 maison colle l une a l'autre au bout de ce chemin il y a notre voisin lui passe sur une première parcelle qui lui appartient .les voisin on un droit de passage pour garer leur voiture nous même avons un droit de passage pour accéder à notre maison et notre petite parcelle notre voisin qui possède le première terrain à un droit de passage avec rappel de servitude sur notre terrain sa maison possède une autre entree ou un véhicule passe largement Donc sa maison est donc désenclaver donc puis je faire annuler son droit de passage sur ma parcelle oui ou non des aller et retour devant notre porte d entree Étant donné qu il possède un premier terrain avec droit de passage pour nous et nos voisin et que ce terrain donne sur la voix public pourrais je quand même faire annulé son droit de passage sa 2 entree donne également sur la voix public c la même route j espère que vous avez pus comprendre mes explication J ai sur internet que des qu une maison est désenclaver le droit de passage s annule
Dans ce cas, en cas de refus de votre voisin de trouver une solution à l'amiable, vous pouvez solliciter judiciairement l'annulation du droit de passage si votre voisin n'est plus enclavé et qu'il dispose d'une autre voie de passage. Vous devez pour cela vous rapprocher d'un avocat.
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