J'ai déposé un préavis le 29 août selon le contrat de 60 jours. À l'heure actuelle suite à des histoires au sein des écuries, le gérant me demande de payer le deuxième mois de préavis soit octobre en avance et de quitter la pension au plus vite. Est-il possible au vu de ce qui est marqué dans le contrat et je cite absence entre deux et quatre semaines une demi-pension sera à payer soit la moitié de la pension ce passage du contrat est-il valable sous préavis? De plus dans le contrat il est stipulé que le gérant effectue la mise et dépose des masques anti-mouche gracieusement s'il ne le fait plus le propriétaire serait averti or je n'ai pas été averti qu'il n'effectuait plus ce service est-il possible de dissoudre le contrat avec cette clause?. Au vue des circonstances actuelles vous comprendrez bien qu'il est hors de question de partir de la pension en payant 1 mois complet alors qu'il n'y aura aucune prestation de fourni. Je souhaiterais en savoir plus afin de réduire le préavis à 1 mois ou dissoudre le dit contrat.
En vous remerciant par avance de l'aide que vous me fournirais
Il est particulièrement difficile d'interpréter les clauses d'un contrat sans pouvoir le lire dans son intégralité. Je vous propose de me le faire parvenir par mail afin que je puisse vous éclairer sur les modalités du préavis et les possibilités de rupture.
Je me permets de vous écrire car j' ai des questions de droit agricole à vous poser. je présente ma situation, j' ai 35 ans et j' habite dans le...
Résolue par Maître GENIES
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