Question résolue par Maître Virginie GEBELIN-NAACKE
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Conduite sous stupéfiant
Sujet (Cloturé) initié par Mini moi, il y a 1 an - 4686 vues
Bonjour,
Bonjour maître
Voilà mon problème , le 19mai 2023 je me suis fais arrêté et contrôler positif au THC, par la suite, j’ai été emmenée dans les locaux du Commissariat placé en garde à vue pendant 2h30. Un deuxième test m’a été fait et mon stipulé comme quoi il partirait au laboratoire, ils m’ont proposé un test à ma charge d’un montant de 400 € que j’ai refusé, j’ai trouvé ça un peu cher 2h30 après ils sont venus me voir en me rendant mes affaires personnelles, mes papiers de voiture mes clés et je suis rentré avec mon véhicule un mois et demi après j’ai reçu une convocation au commissariat de Police pour une audition ils m’ont tout expliqué, ils m’ont dit que les résultats étaient revenus positif. Ils m’ont pas fait part du taux de THC, à l’issue de ma convocation l’OPj fait appel au magistrats, qui m’a donné une convocation le 4 octobre 2023 à 14h, et j’aurais aimé savoir à quoi m’attendre j’ai une convocation pour composition pénale. Bien à vous. Merci d’avance pour votre réponse.
C'est normal maintenant vous n'avez plus le taux du THC juste la présence ou non.
Dans le cadre de la composition pénale, vous allez avoir une suspension de votre permis de trois à six mois, un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais et six points en moins surtout.
Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question.
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