Permis suspendu sans interpellation non notifié

Sujet initié par François56, il y a 1 an - 1177 vues

Bonjour,

Je suis confronté à une situation qui en laissera sans doute plus d'un perplexe. J'ai appris que mon permis avait été suspendu lors d'un banal contrôle de routine de gendarmerie.Les gendarmes m'ont amené voir ce qui devait être leur supérieur à la gendarmerie.
Lui même ne comprenait pas : une procédure non clause à mon nom était enregistrée dans ses fichiers pour des faits remontant il y a un an et quelques(pour à ce que lui disait un délit de fuite). J'ai effectivement eu un accrochage avec un autre conducteur (dégâts matériels) et
étant donné que ni l'un ni l'autre n'avait de constat, que le ton montait alors que nous étions au milieu de la route, j'ai pris son numéro et je suis partie en disant en lui proposant de le revoir le lendemain alors qu'il s'énervait tout seul.
Je l'ai rappelé le lendemain, toujours aussi pas d'accord sur les torts, donc chacun a fait son constat de son côté.
J'imagine qu'il a porté plainte et que les faits relatés par le gendarme découlait de cette histoire.
Depuis l'assurance avec le constat avait conclu à des torts partagés.
Après le contrôle, le gendarme m'avait dit qu'il ne comprenait lui même pas les infos qu'il avait et qu'il allait contacter la préfecture pour se renseigner.
Après ça j'ai vérifié mon fichier de permis (auprès de la préf) et il est effectivement suspendu (mais l'article écrit comme motif correspond à une conduite sous alcoolémie je crois). J'ai aussi constaté que l'adresse sur le fichier du permis depuis mon déménagement il y a plus d'un an n'avait pas été changé (alors que je pensais l'avoir fait et que je reçois bien mon décompte des points à mon domicile).
Le gendarme m'a rappelé la semaine d'après mais je n'ai pas décroché et il a laissé un avis de passage dans ma boite aux lettres : un premier en demandant de rappeler, le deuxième
en demandant de me présenter.
Trois questions : la suspension a expiré mais je dois quand même repasser tous les tests et cela coute cher aussi en temps et en transport vu qu'il n'y a rien
la ou j'habite, donc comment la contester alors que celle-ci n'a jamais été notifiée. Et vais je avoir des points retirés ?
Puis je conduire entre temps vu que je n'ai pas été notifié officiellement de la suspension
Qu'est ce que je risque si je réponds pas à l'avis de passage du gendarme, est ce que celui-ci peut être considéré comme une convocation ?
Enfin, et la je doute que la réponse existe, mais comment le préfet a pu suspendre mon permis sur la base d'une plainte ?
merci de vos réponses