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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Impasse bornage
Sujet (Cloturé) initié par Pat, il y a 1 an - 996 vues

Bonjour,

Nous avons acheté une maison en 2021, avec un terrain contigu à celui de nos voisins. Si au début tout se passait bien, nos relations se sont dégradées à l'hiver 2021 car un matin nous leur avons envoyé un sms parce que leur chien aboyait dans leur jardin qui se trouve juste derrière la fenêtre de notre chambre. Ayant le COVID depuis une semaine, nous commencions à en avoir marre, bref.
Depuis ils ont décidé de nous pourrir la vie, abattage d'arbre en limite de propriété qu'ils ont jeté chez nous, reproche régulière sur le fait que nous n'entretenions pas assez la limite, menaces par sms, aspersion de nos thuyas avec des produits inconnus qui ont fini par les dépérir (lorsque nous les avons surpris en train de le faire, ces derniers ont prétextés que c'était du vinaigre pour tuer la mauvaise herbe).

Depuis le printemps dernier, après avoir retiré leur clôture (piquets + barbelés), ils revendiquent la nôtre (200 m de long) comme étant la limite de séparation sur laquelle ils ont apposés leur canisse et fils électrique.
Après avoir consulté le cadastre, nous constatons que la limite n'est pas à ce niveau, mais entre la double clôture qu'ils ont retiré de leur côté, ce qu'ils refusent d'entendre, se basant uniquement sur leur interprétation du cadastre et d'un prétendu accord entre les anciens propriétaires qu'ils ne sont pas en mesure de démontrer.
Nous avons proposé de réaliser un bornage amiable à frais partagé qu'ils refusent, sauf si nous prenons en charge en totalité les frais de ce bornage. Et quand bien même, le bornage nous donnerait raison, ils nous ont fait savoir qu'ils le contesteraient si le rapport nous donnait raison.

Ils ont porté plainte contre nous le mois dernier car nous avons débroussaillé cette fois 10 cm plus large sur la zone qu'ils nous reprochaient par sms de ne pas suffisamment entretenir. Lors de leur dépôt de plainte, ils ont occulté les phases de cette escalade en déclarant notamment que nous refusion de communiquer et que nous ne répondions pas à leur sms... La plainte a donc été classée sans suite face aux éléments que nous avons apportés lors de notre audition (constat d'échec de conciliation que nous avons initié, courrier de notre avocate pour demander un bornage amiable…)

En réponse à ce courrier, ils campent sur leur position et nous sommes dans une impasse qui leur profite car nous ne pouvons pas aller directement au bornage judiciaire.

Malheureusement, notre conseil nous propose très peu d'option pour sortir de cette situation. Sinon porter plainte en retour suite à la leur pour dénonciation calomnieuse (Domaine qu'il ne maîtrise pas car spécialiste du droit immobilier). Nous n'avançons pas plus de ce côté. C'est donc démuni que je vous présente la situation. Vos différents avis pourront nous aider à avancer.

Pendant ce temps, nos voisins continuent de se payer notre tête et jouissent d'une zone qui ne leur appartient pas.

Merci pour vos différents retours
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1 réponse
Chère Madame ou Monsieur,
Ces solutions de voisinage exaspéré sont très complexes à résoudre.
La démarche de la plainte en dénonciation calomnieuse est intéressante mais ne vous donnera pas satisfaction.
L'essentiel aujourd'hui est de répondre à leur comportement en repositionnant vos droits. Pour cela l'action en bornage est la seule solution possible.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
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