Permis et annulation

Sujet initié par Lebrown976, il y a 1 an - 1365 vues

Bonjour,
Septembre 2021 j'ai été arrêté par la police municipal et au volant pour alcoolémie pendant une contrôle de routine. (Jeune conducteur). Etant à l'école de police à l'époque j'ai dû démissionner, mon affaire a été jugé via l'adjoint du procureur (ordonnance pénale le 14/12/2021). J'ai reçu une amende, suspension de permis 6 mois par le préfet et 1 mois par le procureur (7 mois au total). Je n'ai pas payé mon amende au début, je n'ai pas reçu aussi de lettre d'annulation 48SI du faite qu'ils se sont trompés d'une lettre sur mon adresse, pendant ce temps j'ai effectué les démarches nécessaires (visite médicale, test psychotechniques, soins etc...) pour récupérer mon permis qui avait alors 0 point mais toujours valide. J'ai alors récupéré 2 points en gagnant du temps et effectué un stage de récupération pour obtenir 4 points. J'ai donc pu récupérer mon permis. Et cette année vers le mois d'Avril 2023 j'ai réglé mon amende puis j'ai adressé une lettre au procureur pour effacer le casier B2 en fournissant les preuves possibles. J'ai reçu un Courrier favorable mais pas encore eu une décision définitive. Cependant, le 3 septembre 2023, suite à une dispute avec mon ex conjointe le matin j'étais alcoolisé, j'ai pris ma voiture et je suis allé chez moi sur le parking je me suis garé avec moteur éteint je discutais avec une personne et la police (BAC) sont venu me chercher, m'ont emmené au poste de police puis m'ont fait souffler, ils ont fait une rétention du permis puis suspension par le préfet 6 mois. Ce que je cherche à savoir maintenant c'est y a t-il une possibilité d'éviter l'annulation de mon permis ? Car ils n'ont aucune preuve que j'ai conduis mais qu'ils se sont basés sur l'éthylotest, d'ailleurs je précise que c'est de l'alcool qui date de la veille du 2 septembre vers 22h/23h, mais j'avais pris un médicament prescrit de niveau 3 ce matin là afin de pouvoir dormir paisiblement ça a fait monter le taux d'alcool ce que j'ignorais. Je serais jugé à nouveau devant le tribunal correctionnel le 30 janvier pour d'autres faits également ce qui fait qu'ils peuvent prononcer l'annulation du permis, j'ai demandé à mon avocat elle me dit que s'ils ont pas de preuves elle peut demander une relaxe et donc repasser juste le code. Bien entendu savoir si vous avez une idée de ce que j'encours. Merci

Merci de vos réponses