Clause de non sollicitation entre ex-esn et futur-client

Sujet initié par Python34, il y a 11 mois - 1836 vues

Bonjour,

Souhaitant devenir freelance à mon compte, je viens de quitter une ESN par démission avec 3 mois de préavis effectués, pour laquelle j'ai été salarié chef de projet informatique (cadre Syntec) pendant 3 ans.

Recherchant une première mission, de préférence par portage salarial dans un premier temps, avant de créer une SASU à terme, un des anciens clients de l'ESN souhaite me faire travailler en direct.

Je dis "ancien client" dans le sens où ils n'ont eu qu'un contrat commercial d'un an avec l'ESN, pour une mission prestée par mes soins, et qui s'est terminée il y a quelques mois. Or de l'aveu du client, ils n'ont pas reconduits de nouveau contrat avec l'ESN, préférant si possible passer en direct avec moi.

De mon coté, je n'ai rien d'opposable par l'ESN dans mon ancien contrat salarié, si ce n'est un paragraphe qui ressemble (non nommé comme telle) à une clause de non concurrence, mais de toute évidence caduque, car sans limitation géographique, ni en temps, ni de contrepartie financière.

En revanche, le client m'indique qu'ils avaient signés dans le contrat commercial une clause de non sollicitation directe/indirecte des salariés de l'ESN durant 1 an après la fin de la mission (soit encore 8 mois restant à courir), avec contrepartie financière trop conséquence pour s'y risquer.

Lundi je vais refaire le point avec ce - je l'espère -futur premier client, qui ne semble à ce jour pas avoir résolu ce problème bloquant : auriez-vous des arguments à faire valoir pour nous aider à passer outre cette clause ? Ou sommes-nous tenus d'attendre les 8 mois restant pour être libres de travailler ensemble ?

Par ailleurs, le directeur de l'entreprise cliente suppose que cela passerait mieux si je suis en portage salarial plutôt qu'à mon compte (pas de souci, cela m'arrange aussi). Pensez-vous qu'il ait raison sur ce point ?

Le client est pressé de m'avoir comme consultant externe avec beaucoup de travail désormais urgent à réaliser et je crains qu'ils finissent par faire appel à un autre freelance que moi en dépit de cause, du seul fait de cette clause... je vous avoue que j'en suis malade !!

Merci de vos réponses