La réponse porte à confusion.
Il semble que je dois comprendre que l'on peut envoyer par mail mais que l'envoi du mail doit être suivi d'un envoi courrier pour valider l'existence de la convention.
Donc un original est obligatoire ...
il y a 1 an
Bonjour Monsieur,
L'original est le document sur lequel la signature a été apposée avec un stylo.
La réponse a votre questio dépend de l'auteur de la demande du contrat. Si cette personne vous demande l'original, c'est qu'elle attend que vous transmettiez le document par voie postale ou en mains propres. Mais peut-être peut-elle se satisfaire d'une copie par mail? Je vous invite tout simplement à contacter cette personne pour en savoir plus.
Espérant avoir répondu à votre question,
Bien cordialement
il y a 1 an
Bien sur
Mais ce que l'on veut savoir ici c'est:
en cas général une convention pour être valable (par exemple en cas de problème) est elle valide si pas d'original...
il y a 1 an
Bonjour
Oui, sauf preuve contraire : c'est à dire dans l'hypothèse où votre cocontractant rapporterait un original contraire à votre copie.
Il n'y a donc pas d'inquiétude à avoir.
Espérant avoir répondu à votre question
Bien cordialement
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