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Alexia.frForumFamille & PersonnesHébergement provisoire chez son père
Question résolue par Maître Chloé DAUBIé
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Chloé

Hébergement provisoire chez son père
Sujet initié par Papillon, il y a 11 mois - 1246 vues

Bonjour, je suis divorcée depuis 2017, j'ai la garde de mes deux enfants.
Mon dernier de 13 ans, après une demande de son père, voudrait bien vivre chez lui mais voudrai déjà faire un essai.
J'ai donné mon accord pour qe mon fils vive cette expérience avant de prendre sa décision de résider de façon habituelle chez son père en septembre 2024.

L'essai est prévu pour 6 mois du 1 janvier 2024 au 1 juillet 2024. Sauf que maintenant, il voudrai passer par une convention parentale et mettre de suite Ethan en résidence habituelle chez lui et le rattacher administrativement devant JAF, CAF et impot.
Je suis un peu perdu !
En voyant la convention qu'il a rempli, il n'y a rien de provisoire !
La convention prend juste en compte qu'il ne paie plus de pension alimentaire, ce qui est normal puisqu'il sera hébergeait chez son père.
Mais en aucun cas parle d'une période déterminé.
Ethan doit être rassuré de revenir chez moi s'il le souhaite. Je me demande si l'on peut réécris cette convention en rajoutant un terme provisoire ? Ou y a t'il possible de faire un écrit pour hébergement provsoire qui serait valable? Merci de votre retour. Bien Cordialement

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Maitre Chloé DAUBIé
Inscrit au barreau de Lyon
8 avocats recommandent39 questions résolues5 publications
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Bonjour,

La convention parentale consacre l'accord des parents. Si votre accord prévoit une sorte de "période d'essai" il est tout à fait normal que cela apparaisse. Il faut proposer à Monsieur de la réécrire de façon plus détaillée.

Merci de m'indiquer si j'ai répondu à votre question.
Cordialement
il y a 11 mois
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Papillon
Merci de votre retour, cela veut dire que je peux modifier le document de bas en rajoutant convention parentale provisoire ou que je dois rajouter une ligne en dessous pour notifier le caractère provisoire. car monsieur me dit que le document n'est pas transformable? Merci à vous
il y a 11 mois
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Maitre Chloé DAUBIé
Inscrit au barreau de Lyon
8 avocats recommandent39 questions résolues5 publications
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Le plus opportun serait de réécrire le document. Monsieur a surement utilisé un modèle que l'on trouve sur internet. Soit vous précisez sur le formulaire que l'accord est prévu pour une durée de 6 mois, après quoi une nouvelle décision sera prise, soit vous écrivez ensemble une convention sans utiliser le formulaire.
#Meilleure réponse
il y a 11 mois
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