Sujet (Cloturé) initié par Julien, il y a 11 mois - 1435 vues
Bonjour,
Nous avons signé en en mai 2022 l'acte authentique de notre appartement en VEFA pour une livraison T3 2024. En septembre 2022 nous signons des TMA validé par le promoteur se basant sur le plan fournis ainsi que le plan électrique, lors de notre visite cloison en septembre 2023, ils nous fournissent un nouveau plan où sont indiqués les TMA, nous remarquons également que des changements qui nous paraissent important au vue de nos TMA ont eu lieu, certains mur ont été décalé de plusieurs dizaine de centimètres, des prises ont été déplacé dans la même pièce mais à des endroits qui ne nous vont pas. Le promoteur nous indique que le plan électrique n'est pas contractuel et que la modification du plan était obligatoire à cause de problème technique. Que les TMA demandés ont bien été respecté et qu'ils sont dans le bon droit. A aucun moment nous n'avons été prévenu de la modification des plans qui selon eux est très légère et nous a fait gagner 2m² mais qui selon nous modifie grandement notre aménagement. Est-ce qu'il existe un recours ou sont ils dans leur bon droit?
Cher Monsieur, Si ces TMA ont ete valides d un commun accord avec la signature des plans techniques. Ces documents sont contractuels. Verifiez le. Vous pourriez avoir un recours. Merci de cliquer sur resolu
Merci de votre retour. Nous avons seulement signé le devis TMA, peu de temps avant la visite de la cloison soit plus d'un avant après la demande de TMA, le promoteur nous a envoyé à signer le dernier plan modifié de la TMA mais également avec les modifications des déplacements de murs, murs porteur qui deviennent des cloisons.
Est-ce que cela peut-être considéré comme un défaut de conformité car sur le titre de propriété il est indiqué que le promoteur pourra faires toutes modifications afin de résoudre un problème technique. Doit-il nous prouver cela?
Que se passe-t-il si nous signons pas le dernier plan? Le promoteur nous dit qu'il ne se passe rien et que c'est juste une mise à jour.
Le promoteur doit justifier la necessite de ces modifications. Ne signez pas le dernier plan si vous souhaitez contester....rapprochez vous d un avocat. Merci de cliquer sur resolu
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