Sujet initié par Nikita_515, il y a 1 an - 2041 vues
Bonjour, Bonjour,
j'aurai besoin d'un conseil sil vous plait… voila Jai achète un terrain il quelque Anne un terrain acheté en use coutume. Jai entame le procédures de bornage en 2003 avec un géomètre le demande de reconnaissance a été effectuer en mais 2003 et l'affichage de demande a été affiche pendant 15 jours et aucun opposition ni revendication na été dépose même âpre un mois du délaite de 15j.
le procès verbal de reconnaissance du Mars 2004 après enquête du géomètre de montre que aucun terrain de mon entourage na été borne.
L'acte de vente définitive du terrain a été signe en 12mars2014...
aujourd'hui 20ans après Jai un voisin qui Vien avec un document datant de 1970 (le livre) et dit que Jai empiète sur son terrain et venu avec des géomètre pour faire un reconstitution de borne… durant le passage du géomètre une bonne partie de mon terrain empiète sur le leur… et il on dépose peinte. mon audience au tribunal sera le 17janvier2023... merci
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