Permis de conduire

Sujet (Cloturé) initié par Mb, il y a 11 mois - 1600 vues

Bonjour,
Vous êtes en récidive. Donc le permis va de nouveau être annulé.
Si cela faisait moins de 3 ans que vous l'aviez repassé, alors ce-coup ci il faudra repasser le code + la conduite.
De nouveau vous allez être contraint un certain temps après avoir repassé le permis de conduire de conduire avec un EAD. Votre véhicule (si c'était le vôtre) peut être confisqué.

Comme vous aviez encore un sursis au dessus de votre tête, en général le juge passe un pallier et peut choisir comme peine le sursis probatoire avec obligation de soin, le jour amende, le TIG ou le placement sous bracelet électronique.

Je vous réponds "en gros" sur ce qui peut tomber car tout dépend du contenu de votre dossier, des circonstances de l'infraction....et de tout un tas de choses.

Le juge peut également prononcer une peine de prison ferme. Il peut révoquer tout ou partie du sursis. Tant que le juge met moins de 12 mois > c'est aménageable.

Tout est possible.

L'audience en tout cas est là pour qu'en cas de condamnation, le juge puisse personnaliser la peine : c'est à dire mettre une peine adaptée à votre situation.

Attention, ce n'est pas parce que vous avez besoin du permis pour travailler qu'il n'y aura rien concernant le permis. L'annulation est automatique en récidive. Mais le juge en tiendra compte.

A vous de préparer votre défense en ce sens en donnant au juge le maximum d'éléments pour qu'il puisse personnaliser votre peine.