Faire appel ou non d’une décision jaf

Sujet initié par Pelote2018, il y a 1 an - 974 vues

Bonjour,

Mon ex conjoint et moi même sommes passés devant le jaf dernièrement pour fixer le droit d’hébergement de notre fils et son lieu de scolarisation. Nous sommes séparés depuis l’été 2021 et suite à notre rupture j’ai été victime d’un burn out qui m’a conduite à devoir deleguer un peu au papa. Cette situation etait provisoire, le temps que je me rétablisse, sachant que lui aussi a eu quelques soucis sur cette période avec une TS. Ceci étant, les mois sont passés et Monsieur étant gérant de société d’ambulances, il n’a pas un emploi du temps fixe et sur les temps de garde que l’on s’était fixés il me demandait souvent de le dépanner ou bien il demandait à ses parents. Mon fils de 5 ans a été beaucoup impacté par la situation avec beaucoup de pleurs lorsque je le déposais à l’école et lui disais que c’était papa qui venait le chercher, car en réalité c’était rarement lui qui le récupérait mais plutôt les grands parents. Jusqu’au jour où pour l’intérêt de mon fils j’ai décidé de mettre un terme à cette organisation chaotique en faisant part à mon ex que je souhaitais récupérer mon fils en garde habituelle à mon domicile et qu’il change d’école, puisque ni lui ni moi ne vivions dans la commune où il est scolarisé actuellement. Il se trouve dans une école qui est à plus de 25km de nos résidences respectives car nous possédions notre maison commune là-bas mais nous l’avons vendu depuis. Tout en lui exposant qu’il aurait son droit de visite et d’hébergement un week end sur deux et la moitie des vacances scolaires et que s’il le souhaitait et qu’il arrivait à s’organiser je n’étais pas fermée à lui laisser le petit 1 jour dans la semaine pour pas que cela soit trop long. À cette demande il m’a exposé son souhait de demander de son côté une résidence alternée une semaine chacun (afin de se calquer sur le rythme de sa conjointe actuelle) et ne voulait pas que notre fils change d’école pour qu’il reste avec ses amis. Or, ce prétexte est faux puisque ce n’est que pour arranger ses parents pour qu’ils puissent gérer notre enfant sur ses temps de garde. De plus, l’école actuelle de mon fils m’avait fait suivre un document stipulant qu’étant donné qu’il rentrait à l’école élémentaire à la rentrée 2024, il s’agissait d’une nouvelle inscription et qu’aucun des deux parents ne vivant sur la commune, il n’était pas envisageable que notre fils puisse être réinscrit dans cet établissement.
Finalement, la décision rendue par le jaf a été de valider la demande de mise en place de garde alternée 1semaine chacun et d’accepter que notre fils soit inscrit dans l’école de ma commune actuelle à la rentrée prochaine.
Toutefois, je ne suis pas d’accord avec cette décision. Déjà parce que selon moi mon dossier a été mal défendu car de nombreuses preuves que j’avais apportées à mon avocate comme quoi notre fils passait le plus clair de son temps chez ses grands parents et non avec son père n’ont pas été présentées au jaf, seulement un exemple a été présenté alors que j’en avais fourni une dizaine. Du coup, cela a été considéré comme un cas exceptionnel et que Monsieur avait le droit de se faire aider par ses parents. Aussi, pour le lieu de scolarisation, j’avais en projet de déménager, toujours dans le même secteur mais je me retrouve coincée dans ma commune actuelle puisque le jugement stipule que je peux l’inscrire uniquement dans le lieu de ma résidence actuelle. Des faits de violence envers ma personne et envers sa conjointe actuelle ont été mis en avant par le biais d’attestations mais cela n’a pas été relevé par le jaf. Concernant ses revenus, il n’a fourni qu’une attestation comptable et au un autre justificatif sur ses revenus et charges alors que pour ma part j’ai fourni tous les documents en ma possession. Je trouve que cela déloyal.
J’ai pu prendre contact avec une nouvelle avocate qui me soutient dans ma démarche d’appel mais je n’arrive pas à prendre ma décision car j’ai très peur de repartir dans une attente et de nouveaux doutes, j’ai très mal vécu la première instance. En effet, mon ex conjoint a su que je souhaitais sûrement faire appel et m’a dit qu’il avait probablement trouvé un logement dans notre ancienne commune, soit la commune où notre fils est scolarisé actuellement. Et que si je poursuivais mon appel, il demanderait (je pense par le biais d’un référé) que notre fils reste scolarisé la bas, alors, que si je ne fais pas appel il ne fera pas de demande pour que notre fils reste dans cette école. Apparemment il aurait demandé à son avocate de faire un mail à la mienne en ce sens. Mais selon moi, ceci est du chantage et cela me terrifie car je n’imagine pas devoir continuer à l’amener dans cette école, puisque c’est à l’opposé de mon lieu d’habitation et de mon lieu de travail (environ 1h40 total de trajet aller pour amener le petit à l’école et me rendre ensuite sur mon lieu de travail), alors que lui passe par ma commune actuelle pour se rendre sur son lieu de travail. Il faut savoir que j’ai un autre enfant de 16 ans dont j’ai la garde habituelle et que j’attends un enfant. Je n’imagine pas le rythme si cela devait être accepté. Sachant qu’en première instance, son avocate avait adressé la veille de l’audience un mail à mon avocate stipulant que si j’acceptais la garde alternée, il abandonnait son souhait de laisser notre fils dans son école actuelle. On dirait qu’il veut me déstabiliser et me convaincre de ne pas faire appel. Il a toujours eu une certaine facilité à me manipuler…
De plus, ce qui me pousse également à faire appel, c’est que notre fils de 5 ans exprime son souhait de vouloir rester avec moi. Mais après avoir examiné les chances de gagner en appel pour un jaf, les taux de réussite sont infimes, j’ai donc l’impression que je repars pour un an de procédure car les délais d’appel sont longs alors que j’ai peut être plus à perdre qu’à y gagner mais en même temps, je cède à son chantage si je ne fais pas appel.

J’espère avoir été claire dans mes explications, j’ai synthétisé au maximum, même si je n’ai pas repris tous les éléments. J’ai besoin d’avis et d’expériences afin de pouvoir m’éclairer dans ma décision, je suis complètement perdue et fatiguée de ruminer sans cesse toutes les éventualités.

Merci de vos réponses