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Droit d'auteur
Sujet initié par Nacira, il y a 1 an - 1827 vues

Est ce que l'auteur d'une ?uvre plastique peut jouir de l'exploitation de reproduction de son ?uvre après l'avoir vendue ?
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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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Il faut dissocier l'oeuvre corporelle et le droit de reproduction ou de représentation.
Ex : vous êtes sculpteur.
Vous vendez la sculpture. C'est l'acheteur qui jouira de la sculpture tous les jours dans son jardin.
MAIS
Vous avez conservé le droit de reproduction (en refaire des copies ou des tirages bronze par exemple), et le droit de représentation (vendre des photos de l'oeuvre).
Votre acheteur ne peut pas reproduire l'oeuvre.
Et il ne peut pas vendre les photos de l'oeuvre (mais il peut vendre les photos de son jardin où est posée l'oeuvre).

Merci d'indiquer que la question est résolue.
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Bonjour,

La vente d'une oeuvre par son auteur n'entraîne pas de fait la transmission des droits d'auteur portant sur cette oeuvre.

En matière de droits d’auteur, il est effectivement nécessaire de distinguer l’œuvre de son support : le propriétaire d’une oeuvre est uniquement propriétaire du support matériel de l’œuvre mais pas des droits d’auteur qui y sont relatifs et ne pourra donc pas reproduire ou représenter librement ladite oeuvre sans l’autorisation de l’auteur.

Pour répondre à votre question, si aucune cession des droits d'auteur de cette oeuvre plastique n'a eu lieu, son auteur reste titulaire de manière exclusive de ses droits d'auteur et pourra exploiter et reproduire librement son oeuvre, même après l'avoir vendue.

Je vous remercie de bien vouloir indiquer si la question a été résolue.
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