Sujet initié par RunAway, il y a 8 mois - 886 vues
Bonjour, J'ai 52 ans, je conduis depuis plus de 10 ans en voiture sans permis. Permis que je n'ais jamais passé. D'où le choix de conduite une VSP. Je n'ais eu qu'une infraction de stationnement, il y a 10 ans environ. Et là, j'ai été contrôlé positif au THC par la gendarmerie. Le 2ième test a été envoyé au laboratoire et je viens d'être rappelé par la gendarmerie, me signifiant ma convocation à la gendarmerie et ma future parution au tribunal. Et j'aurai aimé savoir à quoi je peux m'attendre en terme de sanction ? Par avance merci pour vos réponses. Bien cordialement.
Cher Monsieur, Que vous ayez le permis ou non, la conduite sous l'emprise de stupéfiants est un délit. Vous encourrez jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et 4 500 euros d’amende
Des peines complémentaires peuvent être prononcées selon les faits et votre comportement : dont l'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière ou encore un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants. Outre des frais de procédure.
Je connais la peine maximum. Ma question était plutôt de connaitre ou plutôt, d'essayer d'avoir une estimation de la peine infligée à quelqu'un qui est pris pour la première fois et qui s'est bien comporté et qui à 52 ans n'a jamais eu de problème avec la justice en terme d'infraction routière ou autre (si, un stationnement). J'imagine que la peine maximum n'est pas donné chaque fois mais n'ayant aucune expérience des tribunaux, j'aurai aimé savoir à quoi m'attendre en terme de peine, d'amende, habituellement infligée dans un cas comme le mien. Merci pour vos réponses. Bien cordialement.
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